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Appréciation des preuves

13 562 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 117/272

Comme thème principal
  1. 9C_955/201522.03.2016Rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Tableaux cliniques syndromaux sans cause organique établie
  2. 6B_157/201521.03.2016Droit d'être entendu · Appréciation des preuves
  3. 9C_536/201521.03.2016Rente d'invalidité · Capacité de travail · Exigibilité de la capacité de travail résiduelle
  4. 9C_539/201521.03.2016Capacité de travail · Principe de la maxime d'office · Appréciation des preuves
  5. 4A_592/201518.03.2016Maxime inquisitoire sociale · Fardeau de la preuve · Assurance d'indemnités journalières en cas de maladie
  6. 8C_760/201518.03.2016Appréciation des preuves · Principe de la maxime d'office · Force probante des rapports et expertises médicales
  7. 6B_1024/201514.03.2016Droit d'être entendu · Principe de l'accusation · Interdiction de l'arbitraire
  8. 6B_1155/201514.03.2016Droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · Complicité
  9. 6B_61/201514.03.2016Interdiction de l'arbitraire · Présomption d'innocence · Principe in dubio pro reo
  10. 6B_896/201514.03.2016Principe in dubio pro reo · Tentative d'escroquerie · Faux dans les titres
  11. 8C_857/201514.03.2016Appréciation des preuves · Force probante des rapports médicaux · Obligation d'instruction médicale
  12. 6B_854/201510.03.2016Arbitraire · Établissement des faits · In dubio pro reo
  13. 6B_928/201410.03.2016Indemnisation du prévenu acquitté · Responsabilité causale de l'État · Causalité naturelle et adéquate
  14. 8C_5/201610.03.2016nova · Appréciation des preuves · Capacité de travail
  15. 9C_548/201510.03.2016assurance-invalidité · Nouvelle demande · Appréciation des preuves
  16. 9C_582/201509.03.2016Révision de la rente · Restitution de prestations d'assurance sociale · Violation de l'obligation d'annoncer
  17. ATF 142 I 108.03.2016Art. 12 Cst. ; droit fondamental à l'aide d'urgence en cas de refus de participer à un programme d'occupation non rémunéré. Il serait contraire à l' art. 12 Cst. de nier l'aide d'urgence (en tant que droit à des conditions minimales d'existence) en raison d'un refus de participer
  18. 5A_969/201508.03.2016Séquestre · Domicile · Vraisemblance
  19. 6B_851/201507.03.2016Arbitraire et constatation manifestement inexacte des faits · Secret de fonction · Établissement des faits
  20. 5A_917/201504.03.2016mesures provisionnelles · Protection de l'union conjugale · Modification des mesures protectrices de l'union conjugale
  21. 9C_508/201504.03.2016Moyens auxiliaires · Reconsidération d'une décision administrative · Invalidité
  22. 8C_718/201503.03.2016Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Droit d'être entendu
  23. 9C_844/201501.03.2016Surindemnisation dans la prévoyance professionnelle · Imputation d'un revenu d'activité raisonnablement exigible · Effet contraignant de la décision de l'assurance-invalidité
  24. 2C_618/201529.02.2016Droit d'être entendu · Soustraction d'impôt · Taxation d'office
  25. 4A_78/201629.02.2016Critique appellatoire · Appréciation des preuves · Grief relatif à l'établissement des faits
  26. 5A_344/201529.02.2016Recours en matière civile · Recours constitutionnel subsidiaire · valeur litigieuse
  27. 5A_883/201529.02.2016Interdiction de l'arbitraire · Mesures protectrices de l'union conjugale · Maxime d'office
  28. 6B_75/201629.02.2016Interdiction de l'arbitraire · In dubio pro reo · Établissement des faits
  29. 4A_558/201525.02.2016Rapport de partie comme moyen de preuve dans le procès civil · Valeur probante des expertises médicales · Incapacité de travail et droit aux indemnités journalières
  30. 6B_1222/201525.02.2016Interdiction de l'arbitraire · Droit d'être entendu · Principe de la maxime d'office
  31. 6B_1237/201525.02.2016Interdiction de l'arbitraire · Crédibilité des déclarations · Appréciation des preuves
  32. 6B_554/201525.02.2016Interdiction de l'arbitraire · Principe in dubio pro reo · Présomption d'innocence
  33. 6B_574/201525.02.2016Droit d'être entendu · Interdiction de l'arbitraire · Présomption d'innocence
  34. 9C_630/201525.02.2016Établissement des faits · Appréciation des preuves · assurance-invalidité
  35. 5A_774/201524.02.2016Assistance judiciaire · Indigence · Caractère manifestement dépourvu de chances de succès
  36. 6B_595/201524.02.2016Droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · Vrais nova
  37. 8C_797/201523.02.2016assurance-invalidité · Invalidité · Appréciation des preuves
  38. 9C_522/201523.02.2016Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves
  39. 9C_659/201522.02.2016Exigence de motivation du recours · Période d'attente · Droit à la rente
  40. 4A_507/201519.02.2016Interprétation du contrat · Supplément de prix · Perturbation du déroulement des travaux
  41. 8C_59/201619.02.2016Révision de la rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Mesures de réadaptation professionnelle
  42. 4A_605/201518.02.2016Protection contre les congés en droit du bail · Contestation de congés · Comportement fautif du locataire
  43. 9C_180/201518.02.2016Révision de la rente · Substitution de motifs · Appréciation des preuves
  44. 8C_569/201517.02.2016Évaluation de l'invalidité · Troubles psychosomatiques · Trouble somatoforme douloureux
  45. 6B_237/201516.02.2016In dubio pro reo · Interdiction de l'arbitraire · Présomption d'innocence
  46. 9C_917/201516.02.2016Recours en matière de droit public · Droit d'être entendu · Principe de la maxime d'office
  47. 2C_470/201515.02.2016Établissement des faits · Arbitraire · Appréciation des preuves
  48. 4A_485/201515.02.2016Résiliation abusive · Liberté syndicale · Contrat de travail
  49. 2C_945/201512.02.2016Recours en matière de droit public · Droit d'être entendu · contributions d'entretien
  50. 8C_543/201512.02.2016Question du statut · Méthode mixte · Droit d'être entendu