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Appréciation des preuves

13 560 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 138/272

Comme thème principal
  1. 9C_922/201319.05.2014droit d'être entendu · Obligation de motiver · Appréciation des preuves
  2. ATF 140 V 19716.05.2014Let. a al. 1 des dispositions finales, entrées en vigueur le 1 er janvier 2012, de la modification du 18 mars 2011 de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité (LAI; 6 e révision de l'AI, premier volet). Lorsqu'une rente en cours a été allouée aussi bien en raison de plaintes pe
  3. 8C_236/201416.05.2014Révision de la rente · Effet suspensif · Capacité de travail
  4. 4A_574/201315.05.2014Interdiction de l'arbitraire · Établissement des faits · Interprétation du contrat
  5. 8C_660/201315.05.2014Vrais nova · pseudo-nova · Valeur probante des rapports médicaux
  6. 9C_127/201415.05.2014Révision de la rente d'invalidité · droit d'être entendu · Rétablissement d'une rente supprimée
  7. 6B_632/201314.05.2014droit d'être entendu · Légitime défense · État de nécessité
  8. 8C_18/201414.05.2014droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
  9. 9C_233/201414.05.2014Capacité de travail · Révision de la rente · Degré d'invalidité
  10. 5A_907/201312.05.2014Violation de droits constitutionnels · Interdiction de l'arbitraire · droit d'être entendu
  11. 9C_768/201312.05.2014Décision préjudicielle ou incidente · Risque de préjudice irréparable · Renvoi à l'administration
  12. 5A_973/201309.05.2014Interdiction de l'arbitraire · droit d'être entendu · Mesures protectrices de l'union conjugale
  13. 6B_1162/201308.05.2014Droit de confrontation · Droit à une défense effective · droit d'être entendu
  14. 6B_837/201308.05.2014Expertise de crédibilité · droit d'être entendu · Maxime d'office
  15. 6B_434/201307.05.2014droit d'être entendu · Présomption d'innocence · Interdiction de l'arbitraire
  16. 6B_289/201306.05.2014Déni de justice formel · droit d'être entendu · Garanties conventionnelles (CEDH)
  17. 6B_829/201306.05.2014Dol éventuel · Interdiction de l'arbitraire · droit d'être entendu
  18. 9C_751/201306.05.2014Rente d'invalidité · Incapacité de travail · Appréciation des preuves
  19. 4A_530/201302.05.2014Ordre public · Charge de la preuve des faits négatifs · Obligation de motiver la sentence
  20. 8C_73/201402.05.2014Allocation pour impotent · Révision procédurale · Reconsidération
  21. 6B_1036/201301.05.2014droit d'être entendu · Présomption d'innocence · Principe de l'accusation
  22. 6B_1237/201301.05.2014Interdiction de l'arbitraire · Appréciation des preuves · Fixation de la peine
  23. 6B_586/201301.05.2014droit d'être entendu · Présomption d'innocence · Imposition des frais en cas de classement
  24. 6B_89/201401.05.2014Droits de la défense · équité du procès · droit d'être entendu
  25. 9C_262/201401.05.2014Décision incidente · Risque de préjudice irréparable · Renvoi à l'administration
  26. 8C_14/201430.04.2014assurance-invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Appréciation des preuves
  27. 8C_762/201330.04.2014Assurance-accidents · Rente d'invalidité · indemnité pour atteinte à l'intégrité
  28. 8C_814/201330.04.2014Révision de la rente · Appréciation des preuves · Algoneurodystrophie
  29. 9C_101/201429.04.2014revenu d'invalide · Expertises médicales · Évaluation de l'invalidité
  30. 9C_667/201329.04.2014Trouble somatoforme douloureux · Comorbidité psychique · Retrait social
  31. 9C_750/201329.04.2014droit d'être entendu · Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des preuves
  32. 9C_870/201329.04.2014Révision procédurale · Restitution de prestations indûment perçues · Délai de péremption
  33. 9C_890/201329.04.2014Rente d'invalidité · revenu sans invalidité · revenu d'invalide
  34. 2C_207/201328.04.2014Recours des autorités · arrêt de renvoi · Décision préjudicielle et incidente
  35. 2C_678/201328.04.2014Domicile fiscal · Transfert de domicile · Centre des intérêts vitaux
  36. 4A_598/201328.04.2014Recevabilité du recours en matière civile · Exigences de motivation du recours · droit d'être entendu
  37. 6B_1171/201328.04.2014Droit à un procès équitable · droit d'être entendu · Interdiction de l'arbitraire
  38. 6B_317/201428.04.2014Faux dans les certificats · Interdiction de l'arbitraire · Appréciation des preuves
  39. 6B_676/201328.04.2014Exigences de motivation du recours · Droit transitoire CPP · Contrôle du droit cantonal
  40. 8C_533/201328.04.2014Assurance militaire · Schizophrénie · Lien de causalité
  41. 8C_777/201325.04.2014Révision de la rente · Nouvelle demande · Incapacité de travail
  42. 6B_1199/201324.04.2014Mesure stationnaire · Libération conditionnelle · droit d'être entendu
  43. 6B_564/201322.04.2014droit d'être entendu · Crédibilité des déclarations · Appréciation des preuves
  44. 9C_184/201422.04.2014Rente d'invalidité · Méthode de comparaison des revenus · Méthode mixte
  45. 2C_1068/201317.04.2014Interdiction de l'arbitraire · Appréciation des preuves · Examen de l'arbitraire
  46. 5A_109/201417.04.2014Protection de l'union conjugale · Droit de l'entretien · Interdiction de l'arbitraire
  47. 9C_288/201417.04.2014Motivation du recours · Critique appellatoire · Appréciation des preuves
  48. 9C_735/201317.04.2014revenu sans invalidité · Appréciation des preuves · Offensichtliche Unrichtigkeit
  49. 8C_460/201316.04.2014Indemnité de chômage · Délai pour la remise des recherches d'emploi · Absence de preuve et fardeau de la preuve en droit des assurances sociales
  50. 9C_18/201416.04.2014Droit à la rente d'invalidité · Révision de la rente · Trouble somatoforme douloureux