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Appréciation des preuves

13 560 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 142/272

Comme thème principal
  1. 4A_307/201306.01.2014Droit à la preuve · Arbitraire dans l'appréciation des preuves · Lien de causalité naturelle
  2. 8C_662/201306.01.2014Risque de préjudice irréparable · Causalité naturelle et adéquate · Causalité de l'accident
  3. 8C_39/201330.12.2013Recours en matière de droit public · Obligation de motiver · Maxime d'office
  4. 9C_376/201330.12.2013Établissement des faits · Appréciation des preuves · arbitraire
  5. 9C_717/201330.12.2013droit d'être entendu · Rente d'invalidité · Force probante des rapports médicaux
  6. 9C_661/201327.12.2013droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Établissement des faits et appréciation des preuves
  7. 9C_457/201326.12.2013droit d'être entendu · Révision de la rente d'invalidité · Chose jugée
  8. 9C_700/201326.12.2013Rente d'invalidité · Révision de la rente · Reconsidération
  9. 8C_440/201323.12.2013Causalité de l'accident · Appréciation des preuves · Déclarations de la première heure
  10. 8C_503/201323.12.2013Révision de la rente · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · Réinsertion autonome
  11. 8C_708/201323.12.2013Obligation de motiver · droit d'être entendu · Appréciation des preuves
  12. 2C_392/201320.12.2013Appréciation des preuves · Degré de la preuve · Soustraction d'impôt
  13. 5A_607/201320.12.2013Modification de la contribution d'entretien après divorce · Revenu hypothétique · droit d'être entendu
  14. 6B_583/201320.12.2013Appréciation des preuves · Principe in dubio pro reo · lésions corporelles par négligence
  15. 8C_273/201320.12.2013Droit à une audience publique · Exception au droit à une audience publique (évidente absence de chances de succès) · Appréciation des preuves
  16. 6B_1058/201318.12.2013droit d'être entendu · Fixation de la peine · Dignité humaine
  17. 6B_443/201318.12.2013Homicide par négligence · Principe de la confiance · Obligation de diligence du conducteur
  18. 9C_413/201318.12.2013droit d'être entendu · Tenue du dossier · Coup du lapin
  19. 9C_506/201318.12.2013Recours en matière de droit public · Appréciation des preuves · Valeur probante de l'expertise médicale
  20. 6B_657/201217.12.2013Interdiction de l'arbitraire · Présomption d'innocence · droit d'être entendu
  21. 4A_309/201316.12.2013fardeau de la preuve et degré de la preuve · Faits et moyens de preuve nouveaux en procédure d'appel · Contrat d'assurance
  22. 4A_453/201316.12.2013Question juridique de principe · Recours constitutionnel subsidiaire · Interdiction de l'arbitraire
  23. 8C_388/201316.12.2013Placement · Essai professionnel · Proportionnalité
  24. 6B_430/201313.12.2013Interdiction de l'arbitraire · Appréciation des preuves · Protection des sources
  25. 8C_753/201313.12.2013Recours en matière de droit public · Second échange d'écritures · Maxime d'office
  26. 9C_447/201313.12.2013Invalidité · Incapacité de travail · Trouble somatoforme douloureux
  27. 9C_686/201313.12.2013Rente de l'assurance-invalidité · Degré d'invalidité · Appréciation des preuves
  28. 1C_250/201312.12.2013Principe de précaution · Immissions lumineuses · droit d'être entendu
  29. 6B_462/201312.12.2013Compétence · Objet du litige · Juge constitutionnel
  30. 5A_627/201311.12.2013Entretien de l'enfant majeur · Interdiction de l'arbitraire · droit d'être entendu
  31. 8C_333/201311.12.2013Révision de la rente · Comparaison en pourcentage · Évaluation de l'invalidité
  32. 9C_625/201311.12.2013Révision de la rente d'invalidité · droit d'être entendu · Appréciation des preuves
  33. 8C_581/201310.12.2013Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Faits et moyens de preuve nouveaux
  34. 9C_388/201310.12.2013Prestations complémentaires à l'AVS/AI · Domicile et résidence habituelle · Déduction du loyer
  35. 9C_571/201310.12.2013Établissement manifestement inexact des faits · Nouvelle demande dans l'assurance-invalidité · Appréciation des preuves
  36. 5A_782/201309.12.2013Droit de visite · Intérêt supérieur de l'enfant · Interdiction de l'arbitraire
  37. 1C_848/201306.12.2013Recours en matière de droit de vote · droit d'être entendu · Droits politiques
  38. 9C_604/201306.12.2013Allocation pour impotent · Actes ordinaires de la vie · Appréciation des preuves
  39. 4A_242/201305.12.2013Assistance judiciaire gratuite · Caractère manifestement dépourvu de chances de succès · Causalité naturelle
  40. 8C_549/201304.12.2013Valeur probante des rapports médicaux · Évaluation du taux d'invalidité par comparaison des revenus · Appréciation des preuves
  41. 8C_685/201304.12.2013Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Maxime d'office
  42. 9C_618/201304.12.2013Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves
  43. 6B_475/201303.12.2013Interdiction de l'arbitraire · Principe in dubio pro reo · Maxime d'office
  44. 6B_635/201303.12.2013Appréciation des preuves · droit d'être entendu · Procédure probatoire
  45. 6B_742/201303.12.2013droit d'être entendu · Critique appellatoire · Appréciation des preuves
  46. 9C_579/201303.12.2013Récusation d'experts · droit d'être entendu · Appréciation des preuves
  47. 9C_631/201303.12.2013Droit à une rente d'invalidité de la prévoyance professionnelle · droit d'être entendu · Prévoyance professionnelle
  48. 4A_473/201302.12.2013Harcèlement sexuel · Fardeau de la preuve · Loi sur l'égalité
  49. 5A_654/201302.12.2013Mesures provisionnelles dans la procédure de divorce · Interdiction de l'arbitraire · Contribution d'entretien en faveur de l'épouse
  50. 5A_799/201302.12.2013Enlèvement international d'enfants · Droit de garde · Intérêt supérieur de l'enfant