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Appréciation des preuves

13 560 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 148/272

Comme thème principal
  1. 1B_197/201326.06.2013Détention provisoire · Suspicion suffisante de culpabilité · Risque de fuite
  2. 9C_139/201326.06.2013assurance-invalidité · Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves
  3. 9C_228/201326.06.2013Trouble de stress post-traumatique · Appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
  4. 5A_131/201325.06.2013recours en matière civile · droit d'être entendu · Minimum vital
  5. 8C_557/201225.06.2013Assurance-accidents · Rente de l'assurance-accidents · Évaluation de l'invalidité
  6. 8C_75/201325.06.2013Indemnité de chômage · Durée de cotisation · Gain assuré
  7. 1C_288/201224.06.2013Recours en matière de droit public · Intégration dans le milieu environnant · Protection des monuments
  8. 6B_730/201224.06.2013Présomption d'innocence · Interdiction de l'arbitraire · Appréciation des preuves
  9. 2C_300/201321.06.2013Autorisation de séjour après dissolution de la famille · droit d'être entendu · Appréciation des preuves
  10. 4A_129/201320.06.2013Contrôle spécial · Intérêt à la protection juridique · Arbitraire dans l'appréciation des preuves
  11. 9C_1041/201220.06.2013Rente d'invalidité · Degré d'invalidité · Appréciation des preuves
  12. 9C_32/201320.06.2013Révision · Appréciation des preuves · Trouble hallucinatoire
  13. 9C_983/201220.06.2013Nouvelles allégations de fait · Appréciation des preuves · Évaluation de l'invalidité
  14. 9C_695/201219.06.2013Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Jonction de procédures
  15. 9C_947/201219.06.2013Rente d'invalidité · Période d'attente · Appréciation des preuves
  16. 8C_235/201318.06.2013Öffentliches Dienstverhältnis · Destitution · droit d'être entendu
  17. 8C_24/201318.06.2013Lien de causalité naturelle en droit de l'assurance-accidents · Rechute et séquelles tardives dans l'assurance-accidents · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  18. 6B_34/201317.06.2013Droit de confrontation · Établissement des faits · Critique appellatoire
  19. 8C_325/201317.06.2013Causalité naturelle et adéquate · Valeur probante des rapports médicaux et des expertises médicales · droit d'être entendu
  20. 8C_83/201317.06.2013Gain assuré · Indemnité pour heures supplémentaires · Heures supplémentaires (dépassement)
  21. 9C_91/201317.06.2013Prévoyance professionnelle · Incapacité de travail · Surindemnisation
  22. 6B_307/201313.06.2013Interdiction de l'arbitraire · Principe in dubio pro reo · droit d'être entendu
  23. 6B_354/201313.06.2013Violation grave des règles de la circulation routière · Excès de vitesse · Appréciation des preuves
  24. 6B_666/201213.06.2013droit d'être entendu · Harcèlement sexuel · Tentative de contrainte
  25. 8C_372/201213.06.2013Évaluation de l'invalidité · Méthode de comparaison des revenus · Tabellenlohnabzug
  26. 4A_2/201312.06.2013honoraires d'avocat · Procédure de modération · Droit public cantonal
  27. 6B_745/201212.06.2013Contrôle de vitesse · Instruments de mesure · Règles de la circulation
  28. 8C_667/201212.06.2013Rente d'invalidité · Protection de la bonne foi · Appréciation des preuves
  29. 9C_166/201312.06.2013Évaluation de l'invalidité · Marché équilibré du travail · droit d'être entendu
  30. 9C_734/201212.06.2013Rente d'invalidité · Établissement des faits · Appréciation des preuves
  31. 6B_346/201311.06.2013Présomption d'innocence · Principe in dubio pro reo · Interdiction de l'arbitraire
  32. 8C_108/201311.06.2013Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves · Incapacité de travail
  33. 8C_87/201311.06.2013Rente d'invalidité · Révision de la rente · droit d'être entendu
  34. 8C_971/201211.06.2013Valeur probante des rapports médicaux · Maxime d'office · Rente d'invalidité
  35. 6B_123/201310.06.2013Principe de la libre appréciation des preuves · expertise judiciaire · Vol par effraction
  36. 6B_98/201310.06.2013Principe in dubio pro reo · Coactivité · Complicité
  37. 6B_99/201310.06.2013Interdiction de l'arbitraire · In dubio pro reo · Lésions corporelles simples qualifiées
  38. 2D_25/201307.06.2013Recours constitutionnel subsidiaire · Droit d'être entendu · Interdiction du déni de justice formel
  39. 9C_761/201207.06.2013Rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Appréciation des preuves
  40. 9C_764/201207.06.2013Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Appréciation des preuves
  41. ATF 139 V 22506.06.2013Art. 61 let. a et c LPGA; prise en charge des coûts d'une expertise judiciaire dans la procédure en matière d'assurance-accidents. Lorsque le tribunal cantonal constate qu'une instruction est nécessaire au sens de l'arrêt ATF 137 V 210 et qu'il met en oeuvre une expertise au lieu
  42. 4A_42/201306.06.2013Résiliation abusive · Assistance judiciaire gratuite · Contrat de durée indéterminée
  43. 4A_45/201306.06.2013Fixation de la valeur litigieuse · Certificat de travail · Frais
  44. 8C_378/201206.06.2013Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des preuves · arbitraire
  45. 8C_456/201206.06.2013Évaluation de l'invalidité · Revenu d'invalide · Appréciation des preuves
  46. 9C_534/201206.06.2013Révision de la rente · Appréciation des preuves · droit d'être entendu
  47. 8C_844/201205.06.2013Nouvelle demande · Vraisemblance · Maxime d'office
  48. 9C_980/201204.06.2013Faits et moyens de preuve nouveaux dans la procédure devant le Tribunal fédéral · Appréciation des preuves · Rente d'invalidité
  49. 9C_672/201203.06.2013Responsabilité de l'employeur au sens de la LAVS · Devoir de diligence du conseil d'administration · Lien de causalité
  50. 2C_497/201331.05.2013Interdiction de l'arbitraire · Défaut de motivation · Non-entrée en matière