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Appréciation des preuves

13 560 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 139/272

Comme thème principal
  1. 9C_754/201316.04.2014Révision de la rente · Appréciation des preuves · Valeur probante des rapports médicaux
  2. 4A_433/201315.04.2014Arbitraire dans l'appréciation des preuves · Répartition du fardeau de la preuve · Faits et moyens de preuve nouveaux en procédure d'appel
  3. 6B_1124/201315.04.2014Interdiction de l'arbitraire · In dubio pro reo · Présomption d'innocence
  4. 8C_341/201315.04.2014Réduction des prestations en espèces pour participation à une rixe ou à une bagarre · Assurance-accidents · Lien de causalité
  5. 8C_59/201414.04.2014assurance-invalidité · Incapacité de gain · Appréciation des preuves
  6. 1C_900/201310.04.2014Obligation de coordination · droit d'être entendu · Bonne foi
  7. 8C_783/201310.04.2014Assurance-accidents · Notion d'accident · Facteur extérieur extraordinaire
  8. 8C_812/201310.04.2014Établissement des faits · Question du statut · Évaluation de l'invalidité
  9. 8C_109/201409.04.2014Recours en matière de droit public · Appréciation des preuves · Valeur probante des rapports médicaux
  10. 8C_44/201409.04.2014Assurance-accidents · Révision de la rente · Appréciation des preuves
  11. 9C_73/201409.04.2014Valeur probante des rapports médicaux · État de fait médical · Capacité de travail
  12. 9C_76/201408.04.2014Reconsidération des prestations d'assurance sociale · Trouble somatoforme douloureux · Fibromyalgie
  13. 8C_70/201407.04.2014obligation de diminuer le dommage · Révision de la rente · droit d'être entendu
  14. 9C_843/201307.04.2014Rente d'invalidité · Capacité de travail · Trouble de stress post-traumatique
  15. ATF 140 III 26404.04.2014Art. 157, 160 et 164 CPC ; art. 105 al. 1 et art. 97 LTF . Appréciation des preuves en cas de refus injustifié de collaborer. Mesure dans laquelle le Tribunal fédéral est lié par l'appréciation des preuves de l'autorité précédente. Il n'existe aucune règle ( art. 157 CPC ) sur le
  16. 5A_909/201304.04.2014Interdiction de l'arbitraire · Appréciation des preuves · Devoir des parties de collaborer
  17. 6B_617/201304.04.2014Interdiction de l'arbitraire · Présomption d'innocence · droit d'être entendu
  18. 9C_80/201403.04.2014Allocations pour perte de gain · Service civil · Notion de formation achevée
  19. 8C_558/201302.04.2014Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Déduction sur le revenu liée au handicap
  20. 8C_643/201302.04.2014Invalidité · Rente de l'assurance-invalidité · Appréciation des preuves
  21. 9C_683/201302.04.2014Nouvelle demande après suppression de rente · Vraisemblance · Période de comparaison pour nouvelle demande
  22. 9C_729/201302.04.2014Appréciation des preuves · Évaluation de l'invalidité · Interdiction de l'arbitraire
  23. 9C_94/201402.04.2014droit d'être entendu · Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves
  24. 9C_28/201401.04.2014Critique appellatoire · Appréciation des preuves · arbitraire
  25. 9C_47/201401.04.2014Établissement des faits · Interdiction de l'arbitraire · Expertise psychiatrique administrative
  26. 9C_485/201301.04.2014Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves · droit d'être entendu
  27. 4A_452/201331.03.2014Interdiction de l'arbitraire · Appréciation des preuves · Responsabilité en droit de la société anonyme
  28. 4A_501/201331.03.2014Interdiction de l'arbitraire · Indemnité pour heures supplémentaires · Appréciation des preuves
  29. 4A_523/201331.03.2014recours en matière civile · Établissement des faits · Interdiction de l'arbitraire
  30. 6B_932/201331.03.2014droit d'être entendu · Interdiction de l'arbitraire · Légitime défense
  31. 4A_340/201328.03.2014recours en matière civile · Exigence de motivation du recours · Interdiction de l'arbitraire
  32. 4A_533/201327.03.2014Capacité d'être partie de la succession · Conduite du procès par l'exécuteur testamentaire · Interdiction de l'arbitraire
  33. 8C_911/201327.03.2014Rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux persistant · Appréciation des preuves
  34. 9C_7/201427.03.2014Reconsidération · Rente de l'assurance-invalidité · Valeur probante des expertises médicales
  35. 4A_481/201326.03.2014Modération des honoraires d'avocat · Prime de résultat (honoraires d'avocat) · Recevabilité du recours
  36. 9C_33/201426.03.2014Reconsidération · Erreur manifeste · Appréciation des preuves
  37. 6B_1016/201324.03.2014droit d'être entendu · In dubio pro reo · Défense d'office
  38. 9C_913/201324.03.2014Surindemnisation dans la prévoyance professionnelle · revenu d'invalide · Exigibilité d'une activité lucrative
  39. 4A_538/201319.03.2014Recevabilité du recours en matière civile · Établissement des faits · Interdiction de l'arbitraire
  40. 5A_660/201319.03.2014recours en matière civile · Minimum vital du droit des poursuites · Décision d'appréciation
  41. 5A_944/201319.03.2014Rendre vraisemblable la capacité de paiement · Levée de la faillite · pseudo-nova
  42. 8C_902/201319.03.2014Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Appréciation des preuves
  43. 8C_918/201319.03.2014Reconsidération · Erreur manifeste · assurance-invalidité
  44. 8C_426/201318.03.2014Recours en matière de droit public · Moyen de réforme · Devoir de motivation et d'articulation des griefs
  45. 9C_177/201418.03.2014Exigence de motivation du recours · Critique appellatoire · Appréciation des preuves
  46. 9C_460/201318.03.2014Révision de la rente · Reconsidération · Erreur manifeste
  47. 9C_600/201318.03.2014Révision de la rente d'invalidité · Maxime d'office · Appréciation des preuves
  48. 9C_78/201418.03.2014Constatation manifestement inexacte des faits · Appréciation des preuves · Début du droit à la rente
  49. 6B_899/201317.03.2014Présomption d'innocence · droit d'être entendu · Faux témoignage
  50. 8C_8/201414.03.2014Invalidité · Incapacité de gain · Droit à la rente