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Appréciation des preuves

13 560 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 143/272

Comme thème principal
  1. 6B_704/201302.12.2013Présomption d'innocence · Viol · Savigny
  2. 8C_712/201302.12.2013Recours en matière de droit public · Invalidité · Incapacité de gain
  3. 9C_434/201302.12.2013droit d'être entendu · Appréciation des preuves · assurance-invalidité
  4. 9C_595/201330.11.2013droit d'être entendu · Extension de la procédure à un état de fait nouveau · Méthode mixte (évaluation de l'invalidité)
  5. 9C_580/201329.11.2013Prévoyance professionnelle · Invalidité · Connexité
  6. 9C_263/201328.11.2013assurance-invalidité · droit d'être entendu · Maxime d'office
  7. 1C_676/201327.11.2013droit d'être entendu · arbitraire · Proportionnalité
  8. 9C_171/201327.11.2013Libre appréciation des preuves · Valeur probante des rapports médicaux · S'écarter d'une expertise judiciaire
  9. 5A_587/201326.11.2013Modification de la contribution d'entretien · Revenu hypothétique · contribution d'entretien de l'enfant
  10. 4A_248/201325.11.2013Responsabilité médicale · Fardeau de la preuve · Assistance judiciaire gratuite
  11. 6B_238/201322.11.2013Prescription en droit pénal · Unité d'action · Organisation criminelle
  12. 6B_625/201322.11.2013Principe de l'accusation · Principe in dubio pro reo · droit d'être entendu
  13. 6B_762/201322.11.2013Interdiction de l'arbitraire · Principe in dubio pro reo · Critique appellatoire
  14. 6B_93/201322.11.2013Internement à vie · Non-traitabilité durable · Internement
  15. 9C_607/201322.11.2013droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Incapacité de travail
  16. 8C_142/201320.11.2013assurance-invalidité · Neurasthénie · Appréciation des preuves
  17. 8C_30/201320.11.2013Révision de la rente · Trouble somatoforme douloureux · Appréciation des preuves
  18. 4A_310/201319.11.2013Procédure simplifiée · Contrat de bail · Demande d'expulsion
  19. 9C_12/201319.11.2013Revenu abandonné · Revenu hypothétique · Exigibilité d'une activité lucrative
  20. 8C_490/201318.11.2013Assurance-accidents · Rente d'invalidité · indemnité pour atteinte à l'intégrité
  21. 8C_575/201318.11.2013Exigibilité de la capacité de travail résiduelle · Marché équilibré du travail · Emplois de niche
  22. 9C_697/201315.11.2013arbitraire · Établissement des faits · Appréciation des preuves
  23. 8C_404/201314.11.2013Incapacité de travail · Durée de cotisation · Exemption de la période de cotisation
  24. 8C_696/201314.11.2013Notion d'accident · Facteur extérieur extraordinaire · Lésion corporelle assimilée à un accident
  25. 1C_580/201213.11.2013Mise en œuvre d'une course de contrôle · Aptitude à conduire · droit d'être entendu
  26. 6B_760/201313.11.2013Principe d'accusation · Actes d'ordre sexuel avec un enfant · Appréciation des preuves
  27. 9C_379/201313.11.2013Révision de la rente · Reconsidération · assurance-invalidité
  28. 6B_750/201212.11.2013Interdiction de l'arbitraire · Établissement manifestement inexact des faits · Appréciation des preuves
  29. 9C_374/201312.11.2013Révision de la rente · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Changement de statut
  30. 2C_771/201311.11.2013Séjour après dissolution de la famille pour raisons personnelles majeures (art. 50 LEtr) · Violence domestique · Réintégration sociale fortement compromise dans le pays de provenance
  31. 9C_280/201311.11.2013Conditions de recevabilité du recours au Tribunal fédéral · subsidiarité du recours constitutionnel · droit d'être entendu
  32. 8C_283/201308.11.2013Contrôle de sécurité relatif aux personnes · Risque de récidive · Appréciation anticipée des preuves
  33. 9C_287/201308.11.2013Question du statut · Évaluation de l'invalidité · droit d'être entendu
  34. 9C_675/201308.11.2013Correction du compte individuel · Appréciation des preuves · Rente AVS
  35. 6B_128/201307.11.2013Traite d'êtres humains · Dol éventuel · Tentative
  36. 9C_623/201307.11.2013assurance-invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Déduction sur le salaire de référence
  37. 1C_460/201306.11.2013Expropriation et indemnisation · Droit de voisinage · Causalité
  38. 2C_180/201305.11.2013Qualité de partie · Conclusion purement cassatoire · Droit applicable en matière fiscale
  39. 8C_697/201305.11.2013Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
  40. 9C_271/201305.11.2013droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Assurance-invalidité, capacité de travail
  41. 9C_649/201305.11.2013Appréciation des preuves · Trouble somatoforme douloureux, surmontabilité · Critères de Foerster
  42. 4A_255/201304.11.2013recours en matière civile · Recours constitutionnel subsidiaire · Respect du délai
  43. 5A_714/201304.11.2013droit d'être entendu · Arbitraire dans l'appréciation des preuves · Droit à la preuve
  44. 6B_273/201304.11.2013Interdiction de l'arbitraire · Présomption d'innocence · Actes préparatoires délictueux
  45. 6B_441/201304.11.2013Principe de publicité · droit d'être entendu · Principe de l'accusation
  46. 8C_486/201304.11.2013Évaluation de l'invalidité · Taux d'activité hypothétique · Question de fait
  47. 9C_128/201304.11.2013Valeur probante des expertises médicales · Réinsertion autonome · Mesures de réadaptation
  48. 2C_506/201301.11.2013Protection de la bonne foi · Interdiction de l'arbitraire · Appréciation des preuves
  49. 4A_275/201330.10.2013Interdiction de l'arbitraire · Critique appellatoire · Lien de causalité naturelle
  50. 9C_220/201330.10.2013Motif de révision au sens de l'art. 17 LPGA · Valeur probante des rapports médicaux · Appréciation des preuves