Projet

Circ.-CFB 06/[xy] Risques de marché Page 6

[§690] Les lignes directrices suivantes revêtent une importance particulière en cas de détention de posi-38

tions peu liquides.

[§692] L’établissement doit disposer de systèmes et de contrôles appropriés, à même de démontrer à la39

d’estimation prudentes et fiables.

direction opérationnelle et à la Commission des banques que ces systèmes livrent des valeurs ‚ L’établissement doit disposer de directives et procédures documentées régissant le processus40

d’évaluation. Ces exigences contiennent notamment des responsabilités clairement définies, attribuées à tous les postes impliquées dans l’évaluation, les sources fournissant les informations du marché et la vérification de leur adéquation, la fréquence de l’évaluation indépendante, le moment de la collecte des prix de clôture quotidiens, les procédures relatives aux adaptations des évaluations, les procédures de corroboration de fin de mois et ponctuelles.

‚ Les rapports de l’unité responsable de l’évaluation doivent être établis en toute indépendance du41

négoce jusqu’à l’échelon de la direction opérationnelle.

[§693, §694] Evaluation aux prix du marché :

Il s’agit de l’évaluation de positions qui doit être effectuée au moins quotidiennement sur la base de prix42

facilement déterminables et permettant l’élimination de l’exposition nette, tirés de sources neutres. L’établissement doit évaluer le plus largement possible ses positions aux prix du marché. Il doit systématiquement appliquer l’évaluation la plus conservatrice découlant soit du cours d’achat, soit du cours de vente, à moins que l’établissement ne soit un teneur de marché important pour certaines positions, dans quel cas l’élimination de l’exposition y relative peut intervenir aux cours moyens.

[§695] Evaluation fondée sur des prix résultant d’un modèle :

Il s’agit en l’occurrence de chaque évaluation découlant des données du marché. Une évaluation modé-43

lisée prudente implique ce qui suit :

‚ La direction opérationnelle doit comprendre les éléments du portefeuille de négoce qui sont soumis44

rapports sur les risques et les contributions au résultat d’un type d’affaires.

à une évaluation modélisée et elle doit connaître l’importance de l’insécurité qui en résulte dans les ‚ Les données de marché devraient, autant que possible, être tirées des mêmes sources que celles des45

doit être vérifiée régulièrement.

prix de marché. L’adéquation des données de marché en vue de l’évaluation des diverses positions ‚ Des méthodes d’évaluation reconnues sur un plan général devraient être utilisées dans la mesure où46

elles sont disponibles pour des produits particuliers.

‚ Lorsque le modèle est développé par l’établissement lui-même, il doit être fondé sur des hypothèses47

damment du négoce.

appropriées devant être examinées et vérifiées de manière critique par des parties tierces qui ne sont pas impliquées dans leur développement. Le modèle doit être développé et homologué indépen- ‚ Une procédure formelle régissant le contrôle des modifications doit être mise en place et une copie48

de sécurité du modèle doit être conservée.

‚ La gestion des risques (« risk management ») doit connaître les faiblesses du modèle utilisé et être49

d’évaluation.

consciente de la manière dont elles doivent le mieux être prises en compte dans les résultats ‚ Le modèle doit régulièrement être soumis à une vérification portant sur l’exactitude de ses résultats.50

[§696, §697] L’évaluation aux prix du marché ainsi que l’évaluation fondée sur des prix découlant d’un51

modèle doivent être vérifiées au moins mensuellement par une unité indépendante du négoce.