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Consultation 2005/78: Mise en application du Nouvel accord de Bâle sur les fonds propres (Bâle II) · 195 pages
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Circ.-CFB 06/[xy] Risques de marché Page 10
Des positions en futures ou forwards se compensent en terme de montant avec l’instrument de base80
correspondant, c’est-à-dire tous les titres livrables. Les deux positions doivent cependant être libellées dans la même devise. Les futures et forwards doivent être traités comme une combinaison d’une position longue et d’une position courte [cf. paragraphe IV.A.a)bb)] et, de ce fait, une des deux positions du future ou du forward subsiste lors de la compensation avec la position correspondante de l’instrument de base.
Des positions de sens opposé en dérivés sur les mêmes instruments de base, libellées dans la même81
devise4. Les conditions suivantes doivent au surplus être observées :
à futures : instruments de base et échéances identiques, qui ne divergent pas de plus de sept jours82
effectifs;
à swaps et FRAs : taux de référence (positions à taux variable) et taux fixe identiques, qui ne83
s’écartent pas de plus de 15 points de base;
à swaps, FRAs et forwards : les dates de révision du taux les plus proches ou, s’agissant des posi-84
restant dans les limites suivantes5 :
tions à taux fixe ou contrats à terme, les échéances résiduelles devront être identiques, l’écart - moins d’un mois après la date déterminante : le même jour;85
- entre un mois et un an après la date déterminante : tolérance de 7 jours effectifs au maxi-86
mum;
- plus d’un an après la date déterminante : tolérance de 30 jours effectifs au maximum.87
bb) Futures, forwards et FRAs
Les futures, forwards et FRAs sont traités comme une combinaison d’une position longue et d’une posi-88
tion courte. La durée d’un future, d’un forward ou d’un FRA correspond au délai courant jusqu'à la livraison ou jusqu'à l’exercice du contrat, additionné, le cas échéant de la durée de l’instrument de base.
Une position longue découlant d’un future sur taux d’intérêt doit par exemple être présentée comme suit :
une position fictive longue dans l’instrument de taux sous-jacent avec une échéance d’intérêt cor-89
respondant à son échéance finale et,
une position courte dans un titre fictif d’Etat de même montant et échéance au jour de règlement du90
future.
L’établissement peut choisir l’instrument financier livrable à considérer dans le calcul lorsque différents91
instruments peuvent être utilisés afin de remplir le contrat. Les facteurs de conversion établis par la bourse doivent toutefois être pris en compte. En ce qui concerne un future sur un indice d’emprunts d’entreprises, les positions sont prises en considération dans le calcul à la valeur de marché du portefeuille de base fictif.
cc) Swaps
4 Il existe en outre une possibilité de compensation découlant des relations monétaires croisées (cf. présentation détaillée sous l'annexe 5).
5 En ce qui concerne le test d'application de l’approche « de minimis », les limites prescrites sous les Cm 63-64 sont applicables.