Projet

Circ.-CFB 06/[xy] Risques de marché Page 9

Contrairement à l’approche des modèles, aucune prescription concernant les exigences qualitatives n’est71

prévue pour les établissements qui appliquent l’approche standard en sus des « Directives de l’Association suisse des banquiers applicables à la gestion des risques en matière de négoce et d’utilisation de dérivés ». La seule exception se réfère aux dispositions visant à assurer l’intégrité des données selon le paragraphe V.E, Cm 280-283 de la présente circulaire.

A. Risque de changement de taux d’intérêt

L’ensemble des titres de créances à taux fixe et variable, y compris les dérivés ainsi que toutes les autres72

positions qui présentent des risques induits par les taux, doivent être pris en compte dans le calcul du risque de changement de taux d’intérêt du portefeuille de négoce.

Les exigences de fonds propres relatives aux risques de changement de taux d’intérêt sont composées de deux éléments à calculer séparément :

‚ les exigences concernant le risque spécifique : l’ensemble des risques qui découlent de facteurs73

autres que la modification de la structure générale des taux sont saisis et couverts;

‚ les exigences concernant le risque général de marché : les risques qui peuvent être attribués à une74

modification de la structure générale des taux sont saisis et couverts.

Les exigences de fonds propres relatives au risque spécifique doivent être calculées séparément par75

émetteur alors que celles relatives au risque général de marché doivent l'être pour chaque devise. Une exception est prévue pour le risque général de marché sur devises peu traitées [paragraphe IV.A.c), Cm 103].

Lorsque, en plus des risques de changement de taux d’intérêt traités dans le présent chapitre, les instru-76

ments de taux présentent des risques additionnels tels que des risques de change, ils doivent également être saisis selon les prescriptions y relatives des sections 0-IV.D.

a) Présentation des positions

Toutes les positions doivent être évaluées aux valeurs de marché avant d’être prises en compte dans le77

que. Les devises étrangères doivent être converties en francs suisses au cours comptant.

calcul des exigences de fonds propres couvrant le risque général de marché ainsi que le risque spécifi- Le système de couverture et de mesure inclut tous les dérivés et instruments hors bilan sensibles aux78

variations de taux détenus dans le portefeuille de négoce³. Les positions doivent être adaptées de façon à présenter la valeur actualisée des instruments de base effectifs ou fictifs (volumes des contrats, à savoir la valeur de marché des valeurs de base sous-jacentes) et doivent être traitées ensuite selon les procédures relatives au risque général de marché et au risque spécifique.

Les instruments de nature identique qui se compensent intégralement ou presque intégralement ne sont79

pas soumis aux exigences de fonds propres régissant le risque général de marché et le risque spécifique, dans la mesure où ils remplissent les conditions exposées sous IV.A.a)aa). Les dérivés basés sur des taux de référence (par ex. : swaps de taux, swaps de devises, FRAs, contrats forward sur devises, futures sur taux, futures sur un indice de taux, etc.) ne sont pas pris en compte lors du calcul des exigences de fonds propres pour les risques spécifiques.

aa) Compensation admise de positions équilibrées

Une compensation de positions équilibrées est admise dans les cas suivants :