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Consultation 2005/78: Mise en application du Nouvel accord de Bâle sur les fonds propres (Bâle II) · 195 pages

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Circ.-CFB 06/[xy] Risques de marché Page 14

‚ Compensation horizontale :107

En vue de déterminer la position nette de taux, il est possible de procéder à des compensations entre positions de sens opposé et de durée différente, étant entendu que les positions absorbées sont soumises à de nouvelles exigences de fonds propres. Cette procédure est appelée « compensation horizontale ». La compensation horizontale est réalisée en deux phases : la première à l’intérieur de chaque zone et la deuxième entre les différentes zones :

à Compensation horizontale à l’intérieur d’une même zone108

Les positions nettes ouvertes et pondérées en fonction du risque des différentes tranches d’échéances d’une même zone sont agrégées et compensées afin de déterminer la position nette de la zone. Les positions absorbées dans le cadre de cette opération sont soumises, quelle que soit la zone, à des exigences de fonds propres. Celles-ci s’élèvent à 40% pour la zone 1 et à 30% pour les zones 2 et 3.

à Compensation horizontale entre les différentes zones109

Les positions nettes des zones adjacentes peuvent être compensées entre elles à condition qu’elles présentent des signes opposés. Il en résulte que les exigences de fonds propres s’élèvent à 40 % des positions nettes absorbées. Une position ouverte subsistant après compensation de deux zones adjacentes, demeure dans sa propre zone et constitue la base d’une éventuelle compensation ultérieure.

D’éventuelles positions nettes absorbées résultant d’une compensation des zones non adjacentes 1 et 3 sont assujetties à une exigence de 100 % de fonds propres.

Dans la méthode des échéances, les exigences de fonds propres relatives au risque de changement de110

taux d’intérêt dans une devise donnée se déterminent par l’addition des éléments indiqués ci-après, pondérés de façon différente :

Eléments facteurs de pondération

1. position ultime nette longue ou position ultime nette courte 100%

2. compensation verticale :

• position pondérée absorbée de chaque tranche d’échéance 10%

3. compensation horizontale :

• position absorbée de la zone 1 40%

• position absorbée de la zone 2 30%

• position absorbée de la zone 3 30%

• position absorbée résultant d’une compensation entre zones adjacentes 40%

• position absorbée résultant d’une compensation entre zones non adjacen-

tes 100%

4. le cas échéant, supplément pour positions sur options (selon paragraphes

IV.E.c)aa), IV.E.c)bb) b. et c. ou IV.E.c)cc) 100%

Tableau 2 : Eléments des exigences de fonds propres

Les compensations ne sont admises que lorsque des positions comportent des signes opposés, que ce111

soit à l’intérieur d’une même tranche d’échéances, d’une même zone ou entre les zones.

Un exemple de détermination des exigences de fonds propres selon la méthode des échéances se trouve112

en annexe 1.

bb) Méthode de la duration

Les établissements qui disposent des capacités requises au niveau de l’organisation, du personnel et de113

la technique peuvent utiliser la méthode de la duration, en lieu et place de la méthode des échéances. S’ils ont opté pour la méthode de la duration, ils ne peuvent revenir à la méthode des échéances que dans des cas dûment motivés. La méthode de la duration doit en principe être appliquée par toutes les succursales et pour tous les produits.