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Circ.-CFB 06/_ Exigences de fonds propres relatives au risque de crédit Page 18

terme, ou les actions éligibles en tant que sûretés, les décotes doivent être calculées séparément pour chaque titre.

[§155] Les banques doivent estimer individuellement les volatilités de l’instrument servant de sûreté et 122 de l’asymétrie de devises. Les volatilités estimées ne doivent pas impérativement prendre en compte les corrélations entre les créances non adossées à des sûretés, les sûretés et les cours de change.

[§156-160] Pour le calcul des décotes selon les propres estimations de la banque, il convient de satisfaire aux critères quantitatifs suivants :

• pour le calcul de la décote, il faut utiliser un intervalle de confiance de 99 %;123

• la période de détention minimale est fonction du type de transaction et de la fréquence des appels 124

de marge ou des évaluations au cours du marché. Les périodes minimales de détention applicables aux différents types de transactions sont indiquées au Cm 132. Les banques peuvent utiliser des décotes calculées sur des périodes plus courtes, puis les extrapoler au moyen de la formule figurant au Cm 133 pour obtenir le niveau de période de détention approprié;

• les banques doivent tenir compte de la moindre liquidité des actifs de qualité inférieure et augmen- 125

ter en conséquence la période de détention dans les cas où elle ne serait pas appropriée en raison de la faible liquidité de la sûreté. Les banques doivent également déterminer si les données historiques sous-estiment la volatilité potentielle, par exemple dans le cas de cours de change soutenus. Dans ces cas de figure, les données doivent alors faire l’objet d’une simulation de crise;

• la période d’observation historique (période échantillon) choisie pour le calcul des décotes doit être 126

d’un an au minimum. Lorsque les différentes observations font l’objet de pondérations différentes,

la période d’observation moyenne pondérée doit avoir une durée minimale de six mois (c’est-à-dire que, dans la moyenne pondérée, les valeurs doivent remonter à six mois au moins);

• les banques doivent mettre à jour leurs séries de données au moins tous les trimestres et les réactua- 127

liser également chaque fois que les conditions du marché l’exigent.

[§162-165] Il convient par ailleurs de satisfaire aux exigences qualitatives suivantes :

• les estimations de volatilité (et de période de détention) doivent être utilisées au quotidien dans le 128

processus de gestion des risques de la banque;

• les banques doivent être dotées de processus éprouvés leur permettant de se conformer aux directi- 129

ves internes, aux contrôles et aux procédures relatives au système de mesure des risques, qui sont dûment documentées;

• le système de mesure des risques doit être utilisé en liaison avec des limites internes d’exposition;130

• le système de mesure des risques doit en outre régulièrement faire l’objet d’un réexamen indépen- 131

dant dans le cadre du processus d’audit interne de la banque. L’ensemble des procédures de gestion des risques doit également être réexaminé à intervalles périodiques, en incluant au moins les aspects suivants :

à l’intégration de la mesure du risque dans la gestion quotidienne des risques,

à la validation de toute modification importante dans le processus de mesure du risque,

à l’exactitude et l’exhaustivité des données sur les positions,

à la vérification de la cohérence, de l’actualité et de la fiabilité des sources des données utilisées pour gérer les modèles internes, y compris l’indépendance de ces sources de données,

à l’exactitude et l’adéquation des hypothèses de volatilité.