Projet

Circ.-CFB 06/_ Exigences de fonds propres relatives au risque de crédit Page 22

(au lieu de dix). La période de détention minimale devra être augmentée dans les cas où elle ne serait pas appropriée en raison de la liquidité de l’instrument concerné.

[§180] La banque qui fait usage d’un modèle VaR doit effectuer un contrôle a posteriori de ses résultats 168 sur un échantillon de vingt contreparties redéfini chaque année. L’échantillon doit inclure les dix plus grandes contreparties désignées par la banque selon ses propres critères et dix autres choisies au hasard.

Elle doit comparer, chaque jour et pour chacune des vingt contreparties, l’évolution en un jour du risque effectif de contrepartie avec l’estimation de la VaR pour une période de détention d’un jour.

[§180] Lorsque la fluctuation effective dépasse l’estimation VaR de la veille, il en résulte une 169 « exception ». En fonction du nombre d’exceptions relevées pour les vingt contreparties sur les 250 derniers jours (soit un total de 5000 observations), les résultats du modèle sont extrapolés à l’aide d’un multiplicateur conformément au tableau ci-après.

Nombre d’exceptions Multiplicateur

moins de 100 1,0

100-119 1,13

120-139 1,17

140-159 1,22

160-179 1,25

180-199 1,28

200 ou plus 1,33

[§181] Le calcul du montant de la créance après atténuation du risque E* pour les banques utilisant leur 170 modèle interne relatif au risque de marché est effectué de la manière suivante :

E* = max {0, [(∑E - ∑S) + (résultat VaR obtenu à l’aide du modèle interne relatif au risque de marché x multiplicateur)]}.

Le chiffre VaR du précédent jour ouvré est utilisé afin de calculer les exigences de fonds propres des banques.

XII. Transactions sur dérivés OTC assorties de sûretés

[§186] Les exigences de fonds propres couvrant le risque de contrepartie d’un contrat individuel sont 171 calculées comme suit :

Exigences de fonds propres = [(VR + majoration) - SA] · p · 8 %

soit :

VR = montant de la valeur de remplacement

majoration = supplément pour les augmentations potentielles futures du risque, dans la mesure où l’art. 40 OFR ne peut pas être appliqué

SA = montant de la sûreté ajusté selon l’approche globale

p = pondération-risque de la contrepartie.

[§187] En présence de contrats de compensation juridiquement valable et indiscutablement exécutable, 172 les valeurs de remplacement correspondent aux coûts nets de remplacement. La décote correspondant au risque de change doit être appliquée lorsqu’il existe une différence entre la devise de la sûreté et celle de la compensation. Même quand l’engagement, les sûretés et le règlement impliquent la présence de plus de deux devises, il convient d’utiliser une seule décote, dans l’hypothèse d’une période de détention de dix jours ouvrés, extrapolée si nécessaire en fonction de la fréquence des évaluations au cours du marché.