Projet

30.9.2005 FR Journal officiel de l'Union européenne L 255/73

Classe 36 Construction de machines non électriques

361 Construction de machines et de tracteurs agricoles

362 Construction de machines de bureau

363 Construction de machines-outils pour le travail des métaux, d'outillage et d'outils pour machines

364 Construction de machines textiles et de leurs accessoires, fabrication de machines à coudre 365 Construction de machines et d'appareils pour les industries alimentaires, chimiques et connexes

366 Construction de matériel pour les mines, la sidérurgie et les fonderies, pour le génie civil et le bâtiment; construction de matériel de levage et de manutention

367 Fabrication d'organes de transmission

368 Construction d'autres matériaux spécifiques

369 Construction d'autres machines et d'appareils non électriques

Classe 37 Construction de machines et de fournitures électriques

371 Fabrication de fils et de câbles électriques

372 Fabrication de matériel électrique d'équipement (moteurs, générateurs, transformateurs, interrupteurs, appareillage industriel, etc.)

373 Fabrication de matériel électrique d'utilisation

374 Fabrication de matériel de télécommunication, de compteurs, d'appareils de mesure et de matériel électromédical

375 Construction d'appareils électroniques, radio, télévision, électroacoustique

376 Fabrication d'appareils électrodomestiques

377 Fabrication de lampes et de matériel d'éclairage

378 Fabrication de piles et d'accumulateurs

379 Réparation, montage, travaux d'installation technique (installation de machines électriques) Ex-classe 38 Construction de matériel de transport

383 Construction d'automobiles et de pièces détachées

384 Ateliers indépendants de réparation d'automobiles, de motocycles ou de cycles

385 Construction de motocycles, de cycles et de leurs pièces détachées

389 Construction de matériel de transport n.d.a.

Classe 39 Industries manufacturières diverses

391 Fabrication d'instruments de précision, d'appareils de mesure et de contrôle

392 Fabrication de matériel médico-chirurgical et d'appareils orthopédiques (à l'exclusion des chaussures orthopédiques)

393 Fabrication d'instruments d'optique et de matériel photographique

394 Fabrication et réparation de montres et d'horloges

395 Bijouterie, orfèvrerie, joaillerie et taille de pierres précieuses

396 Fabrication et réparation d'instruments de musique

397 Fabrication de jeux, de jouets et d'articles de sport

399 Industries manufacturières diverses

Classe 40 Bâtiment et génie civil

400 Bâtiment et génie civil (sans spécialisation), démolition

401 Construction d'immeubles (d'habitation et autres)

402 Génie civil: construction de routes, de ponts, de voies ferrées, etc.

403 Installation

404 Aménagement