Projet ADR, environ 200 p., version non notifiée
Consultation 2007/77: Révision du droit concernant le transport des marchandises dangereuses · 194 pages
Fedlex · Projet · Page 66Fedlex · Projet
ECE/TRANS/WP.15/195
page 66
Pour tous les gaz de la classe 2 dont le transport en citerne est autorisé, insérer "TA4 TT9" dans la colonne (13).
Ajouter la disposition spéciale "274" partout où la disposition spéciale "61" est indiquée dans la colonne (6), à l'exception du No ONU 3048.
(Cette modification concerne tous les groupes d'emballage pour les Nos ONU suivants: 2588, 2757 à 2764, 2771, 2772, 2775 à 2784, 2786, 2787, 2902, 2903, 2991 à 2998, 3005, 3006, 3009 à 3021, 3024 à 3027, 3345 à 3352.)
Pour les Nos ONU 1049, 1954, 1957, 1964, 1971, 2034 et 3468, ajouter "S20" dans la colonne (19).
Pour les Nos ONU 1052 et 1790 (contenant plus de 85% de fluorure d'hydrogène), insérer "TA4 TT9" et supprimer "TM5" dans la colonne (13).
Pour les Nos ONU 1092, 1238, 1239 et 1244, dans la colonne (10), remplacer "T14" par "T22" et ajouter "TP35" dans la colonne (11).
Pour les numéros ONU 1093, 1099, 1100, 1131, 1194, 1921, 1986, 1988, 1991, 1992, 2336, 2481, 2483, 2605, 2758, 2760, 2762, 2764, 2772, 2776, 2778, 2780, 2782, 2784, 2787, 2983, 3021, 3024, 3079, 3273, 3286, 3346, 3350, remplacer "S19" par "S22" dans la colonne (19).
Pour les Nos ONU 1098, 1143, 1163, 1595, 1695, 1752, 1809, 2334, 2337, 2646 et 3023, groupe d'emballage I, dans la colonne (10), remplacer "T14" par "T20" et ajouter "TP35" dans la colonne (11).
Pour les Nos ONU 1162, 1196, 1250, 1298, 1305, 1724, 1728, 1747, 1753, 1762, 1763, 1766, 1767, 1769, 1771, 1781, 1784, 1799, 1800, 1801, 1804, 1816, 2434, 2435, 2437, 2985, 2986, 2987, 3361 et 3362, remplacer "P001" par "P010" dans la colonne (8) et ajouter "TP7" dans la colonne (11).
Pour les Nos ONU 1162, 1196, 1298, 1724, 1728, 1747, 1753, 1762, 1763, 1766, 1767, 1769, 1771, 1781, 1784, 1799, 1800, 1801, 1804, 1816, 1818, 2434, 2435, 2437, 2985, 2986 et 2987, supprimer "IBC02" dans la colonne (8).
Pour les Nos ONU 1162, 1196, 1298, 1724, 1728, 1747, 1753, 1762, 1763, 1766, 1767, 1769, 1771, 1781, 1784, 1799, 1800, 1801, 1804, 1816, 1818, 2434, 2435 et 2437, remplacer "T7" par "T10" dans la colonne (10).
Pour les Nos ONU 1170, 1987 et 1993, tous groupes d'emballage, supprimer "330" dans la colonne (6).
Pour les Nos ONU 1183, 1242 et 2988, remplacer "T10" par "T14" dans la colonne (10).
Pour les Nos ONU 1183, 1242, 1251, 1295, 2988 et 3129 (groupes d'emballage I et II), insérer "RR7" dans la colonne (9a).