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Consultation 2008/106: Révision partielle de l'ordonnance sur les émoluments de vérification · 7 pages
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9.1 Capteurs hydrauliques à débit nominal par pièce,
en francs
jusqu’à 6 m3/h 85.—
plus de 6 m3/h jusqu’à 15 m3/h 121.—
plus de 15 m3/h jusqu’à 100 m3/h 165.—
plus de 100 m3/h selon la durée du travail
Rabais de quantité de l’émolument par pièce des instruments à même débit nominal égal ou inférieur à 6 m3/h, appartenant à la même commande et ayant le même raccord et la même position de montage, pour:
6 à 10 pièces
11 à 19 pièces
à partir de 20 pièces
9.2 Calculateur de chaleur et de froid 91.—
9.3 Paire de sondes de température 100.—
9.5 Compteurs d’eau chaude à débit nominal
jusqu’à 2 m3/h 69.70
plus de 2 m3/h jusqu’à 6 m3/h 84.20
plus de 6 m3/h jusqu’à 15 m3/h 113.30
plus de 15 m3/h jusqu’à 100 m3/h 142.30
plus de 100 m3/h selon la durée du travail
Le rabais de quantité de l’émolument par pièce se calcule d’après le ch. 9.1.
9.6 Compteur de chaleur pour vapeur surchauffée selon la durée du travail
9.7 Rétrocession due à l’Office 15% de l’émolument facturé
10.1 Instruments de contrôle d’installations de par pièce,
radiodiagnostic: en francs
Dosimètres pour la radiologie conventionnelle
avec 1 détecteur 560.—
par détecteur supplémentaire 250.—
Dosimètres pour la radiologie dentaire 220.—
Dosimètres pour le produit dose-surface 340.—
Dosimètres pour le produit dose-longueur 220.—
Kilovoltmètres (non invasifs) 200.—
Coulombmètres (invasifs) 140.—
Chronomètres d’exposition 140.—
Sensitomètres 210.—
Densitomètres optiques 150.—
Photomètres, luxmètres 85.—
10.2 Instruments de mesure des radiations externes
Instruments avec au max. 10 points de mesure 150.—
Instruments avec des exigences plus importantes
(contrôle de l’environnement, chambre de