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Consultation 2009/89: Révision totale de l'ordonnance sur les règles de la circulation routière (OCR) et l'ordonnance sur la signalisation routière (OSR) · 118 pages
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D.13 Parcage autorisé D.14 Parcage avec disque de D.15 Parcage contre paiement
(art. 124, al. 1) stationnement (art. 124, al. 4)
(art. 124, al. 2) Ce signal peut égale-Ce signal peut égale- ment apparaître sous ment apparaître sous une forme carrée. une forme carrée.
D.16 Parking avec accès aux
transports publics
(exemple)
(art. 124, al. 7)
Ce signal peut égale-
ment apparaître sous
une forme carrée quand
le moyen de transport
n’est pas indiqué