Projet ADR, environ 150 p., version non notifiée
Consultation 2009/90: Révision du droit concernant le transport des marchandises dangereuses. Ordonnance relative au transport des marchandises dangereuses par route (SDR) · 110 pages
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ECE/TRANS/WP.15/204
No ONU 1510 Remplacer "5.1" par "6.1" dans la colonne (3a) et remplacer
"5.1+6.1" par "6.1+5.1" dans la colonne (5).
Dans la colonne (3b), remplacer "OT1" par "TO1".
Dans la colonne (9b), remplacer "MP2" par "MP8 MP17".
Dans la colonne (12), remplacer "L4BN" par "L10CH".
Dans la colonne (13), remplacer "TU3 TU28" par "TU14 TU15 TE19 TE21".
Modifier le code de restriction en tunnel dans la colonne (15) pour lire "(B/D)".
Dans la colonne (16), supprimer "V5".
Dans la colonne (18) remplacer "CV24 CV28" par "CV1 CV13 CV28".
Dans la colonne (19), remplacer "S20" par "S9 S14".
Modifier le code dans la colonne (20) pour lire "665".
No ONU 1580 Remplacer "P602" par "P601" dans la colonne (8).
No ONU 1649 Supprimer la deuxième rubrique (code de classification TF1). Pour
la première rubrique (code de classification T3), supprimer "ayant un point d'éclair supérieur à 60 °C" dans la colonne (2).
No ONU 1748 Supprimer "589" dans la colonne (6) (deux fois).
No ONU 1810 Remplacer "8" par "6.1" dans la colonne (3a) et remplacer "8" par
"6.1+8" dans la colonne (5).
Dans la colonne (3b) modifier le code pour lire "TC3".
Dans la colonne (4), remplacer "II" par "I".
Dans la colonne (9b), remplacer "MP15" par "MP8 MP17".
Dans la colonne (12), remplacer "L4BN" par "L10CH".
Dans la colonne (13), ajouter "TU14 TU15 TE19 TE21".
Dans la colonne (15), modifier la catégorie de transport pour lire "1" et modifier le code de restriction en tunnel pour lire "(C/D)". Dans la colonne (18) ajouter "CV1 CV13 CV28".
Dans la colonne (19), ajouter "S9 S14".
Modifier le code dans la colonne (20) pour lire "X668".
No ONU 1834 Dans la colonne (3a), remplacer "8" par "6.1".
Dans la colonne (3b) modifier le code pour lire "TC3".
Dans la colonne (5), remplacer "8" par "6.1+8".
ProjetDans la colonne (12), remplacer "L10BH" par "L10CH".
Dans la colonne (13) ajouter "TU14 TU15 TE19 TE21".
Modifier le code de restriction en tunnel dans la colonne (15) pour lire "(C/D)".
Dans la colonne (18) ajouter "CV1 CV13 CV28".