Projet ADR, environ 150 p., version non notifiée

ECE/TRANS/WP.15/204

Modifier le code dans la colonne (20) pour lire "663".

No ONU 2880 Dans la colonne (2), remplacer "contenant au moins 5,5% mais pas plus de 16% d'eau" par "avec au moins 5,5% mais au plus 16% d'eau". Modifier l'index alphabétique en conséquence.

No ONU 3166 Dans la colonne (2), insérer "ou moteur pile à combustible contenant du gaz inflammable ou moteur pile à combustible contenant du liquide inflammable ou véhicule à propulsion par pile à combustible contenant du gaz inflammable ou véhicule à propulsion par pile à combustible contenant du liquide inflammable" à la fin. Modifier l'index alphabétique en conséquence.

No ONU 3212 Dans la colonne (6), remplacer "559" par "349".

No ONU 3359 Dans la colonne (2), modifier la désignation officielle de transport pour lire "ENGIN DE TRANSPORT SOUS FUMIGATION". Modifier l'index alphabétique en conséquence.

Amendement de conséquence : au 2.2.9.3, pour le code M11, modifier la désignation officielle de transport pour le No ONU 3359 pour lire "ENGIN DE TRANSPORT SOUS FUMIGATION".

No ONU 3468 Ajouter "356" dans la colonne (6) et remplacer "P099" par "P205" dans la colonne (8).

No ONU 3474 Dans la colonne (2), modifier le nom et la description pour lire "1-HYDROXYBENZOTRIAZOLE MONOHYDRATÉ".

Modifier l'index alphabétique en conséquence.

Dans la colonne (7a), pour toutes les rubriques, à l'exception des marchandises non soumises à l'ADR et des marchandises pour lesquelles le transport est interdit, remplacer le code alphanumérique pour les quantités limitées (LQ) par la quantité maximale par emballage intérieur ou objet pour transporter des marchandises dangereuses en tant que quantités limitées, telle que donnée au chapitre 3.2 du Règlement type annexé aux Recommandations des Nations Unies relatives au transport des marchandises dangereuses, seizième édition révisée (ST/SG/AC.10/1/Rev.16), comme indiqué ci-dessous:

Remplacer le code alphanumérique LQ par "0" pour :

- Toutes les rubriques de la classe 1, classe 6.2 et classe 7 ;

- Les gaz de la classe 2 des codes de classification 1F, 2F, 3F, 4F, 6F (à l'exception des cartouches pour pile à combustible des Nos ONU 3478 et 3479) et 7F ;

- Les gaz de la classe 2 des codes de classification 1O, 2O et 3O ;

- Les gaz de la classe 2 des groupes T, TF, TC, TO, TFC et TOC, à l'exception des aérosols du No ONU 1950 et des récipients de faible capacité contenant du gaz du No ONU 2037 ;

- Le No ONU 2857 ;

- Les rubriques de la classe 3 du groupe d'emballage I, à l'exception des Nos ONUProjet

1133, 1139, 1210, 1263, 1267, 1268, 1863, 1866 et 3295 ;

- Les Nos ONU 3064, 3256, 3343 et 3357 ;

- Les rubriques de la classe 4.1 du groupe d'emballage I ;