Projet ADR, environ 150 p., version non notifiée

Consultation 2009/90: Révision du droit concernant le transport des marchandises dangereuses. Ordonnance relative au transport des marchandises dangereuses par route (SDR) · 110 pages

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ECE/TRANS/WP.15/204

- Les rubriques de la classe 4.1 du code de classification SR2 (matières avec régulation de température) ;

- Les rubriques de la classe 4.1 du code de classification D, groupe d'emballage II (Nos ONU 2555, 2556, 2557, 2907, 3319 et 3344) ;

- Les matières fondues de la classe 4.1 du code de classification F2 (No ONU 3176, groupes d'emballage II et III et No ONU 2304) et pour le No ONU 2448 ;

- Les rubriques de la classe 4.2, à l'exception du No ONU 3400 ;

- Les rubriques de la classe 4.3 du groupe d'emballage I ;

- Les Nos ONU 1418 (groupes d'emballage II et III), 1436 (groupes d'emballage II et III), 3135 (groupes d'emballage II et III), 3209 (groupes d'emballage II et III) et 3292 ;

- Les rubriques de la classe 5.1 du groupe d'emballage I ;

- Les Nos ONU 2426, 3356 et 3375 (deux fois) ;

- Les rubriques de la classe 5.2 du code de classification P2 (matières avec régulation de température) ;

- Les rubriques de la classe 6.1 du groupe d'emballage I ;

- Les rubriques de la classe 6.1 du groupe d'emballage II des Nos ONU 1569, 1600, 1693, 1697, 1700, 1701, 1737, 1738, 2016, 2017, 2312, 3124, 3250, 3416, 3417 et 3448 ;

- Les rubriques de la classe 8 du groupe d'emballage I ;

- Les rubriques de la classe 8 du groupe d'emballage II des Nos ONU 2028, 2442, 2576, 2826 et 3301 ;

- Le No ONU 2215, ANHYDRIDE MALÉIQUE FONDU ;

- Les Nos ONU 2590, 2990, 3072, 3090, 3091, 3245 (deux fois), 3257 (deux fois), 3258, 3268, 3316 (groupes d'emballage II et III), 3480 et 3481 ;

- Les chlorosilanes des classes 3, 6.1 et 8 pour lesquels P010 est attribué dans la colonne (8) (Nos ONU 1162, 1196, 1250, 1298, 1305, 1724, 1728, 1747, 1753, 1762, 1763, 1766, 1767, 1769, 1771, 1781, 1784, 1799, 1800, 1801, 1804, 1816, 1818, 2434, 2435, 2437, 2985, 2986, 2987, 3361, 3362).

Remplacer le code alphanumérique LQ par "25 ml" pour :

- Les Nos ONU 3221 et 3223 (liquides des types B et C) ;

- Les Nos ONU 3101 et 3103 (liquides des types B et C).

Remplacer le code alphanumérique LQ par "100 ml" pour les rubriques de la classe 6.1 du groupe d'emballage II pour lesquelles P001 est attribué dans la colonne (8), à l'exception des Nos ONU 1963, 1701, 1737, 1738 et 3416.

Remplacer le code alphanumérique LQ par "100 g" pour :

- Les Nos ONU 3222 et 3224 (solides des types B et C) ;

- Les Nos ONU 3102 et 3104 (solides des types B et C).

Projet

Remplacer le code alphanumérique LQ par "120 ml" pour :

- Les gaz de la classe 2 des codes de classification 1A, 2A, 3A, 4A et 6A, à l'exception des Nos ONU 2668 et 2857 ;

- Les aérosols du No ONU 1950 ayant les codes de classification 5T, 5TC, 5TF, 5TFC, 5TO et 5TOC ;