Projet ADR, environ 150 p., version non notifiée
Consultation 2009/90: Révision du droit concernant le transport des marchandises dangereuses. Ordonnance relative au transport des marchandises dangereuses par route (SDR) · 110 pages
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ECE/TRANS/WP.15/204
Modifier le code de restriction en tunnel dans la colonne (15) pour lire "(C/D)".
Dans la colonne (18) ajouter "CV1".
Dans la colonne (19), remplacer "S2 S22" par "S2 S9 S14".
Modifier le code dans la colonne (20) pour lire "663".
No ONU 2483 Remplacer "3" par "6.1" dans la colonne (3a) et remplacer "3 +
6.1" par "6.1 + 3" dans la colonne (5).
Dans la colonne (3b) modifier le code pour lire "TF1".
Dans la colonne (9b), remplacer "MP7 MP17" par "MP8 MP17". Dans la colonne (13), insérer "TE19" avant "TE21".
Modifier le code de restriction en tunnel dans la colonne (15) pour lire "(C/D)".
Dans la colonne (18) ajouter "CV1".
Dans la colonne (19), remplacer "S2 S22" par "S2 S9 S14".
Modifier le code dans la colonne (20) pour lire "663".
No ONU 2486 Remplacer "3" par "6.1" dans la colonne (3a) et remplacer "3 +
6.1" par "6.1 + 3" dans la colonne (5).
Dans la colonne (3b) modifier le code pour lire "TF1".
Dans la colonne (4), remplacer "II" par "I".
Dans la colonne (9b), remplacer "MP19" par "MP8 MP17".
Dans la colonne (12), remplacer "L4BH" par "L10CH".
Dans la colonne (13), remplacer "TU15" par "TU14 TU15 TE19 TE21".
Dans la colonne (15), modifier la catégorie de transport pour lire "1" et modifier le code de restriction en tunnel pour lire "(C/D)". Dans la colonne (18) ajouter "CV1".
Dans la colonne (19), remplacer "S2 S19" par "S2 S9 S14".
Modifier le code dans la colonne (20) pour lire "663".
No ONU 2668 Dans la colonne (4), remplacer "II" par "I".
Dans la colonne (8), remplacer "P001 IBC02" par "P602".
Dans la colonne (9b), remplacer "MP15" par "MP8 MP17".
Dans la colonne (12), remplacer "L4BH" par "L10CH".
Dans la colonne (13), remplacer "TU15 TE19" par "TU14 TU15 TE19 TE21".
Projet
Dans la colonne (15), modifier la catégorie de transport pour lire "1" et modifier le code de restriction en tunnel pour lire "(C/D)". Dans la colonne (18) ajouter "CV1".
Dans la colonne (19), remplacer "S2 S9 S19" par "S2 S9 S14".