Projet ADR, environ 150 p., version non notifiée
Consultation 2009/90: Révision du droit concernant le transport des marchandises dangereuses. Ordonnance relative au transport des marchandises dangereuses par route (SDR) · 110 pages
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ECE/TRANS/WP.15/204
Dans la colonne (19), remplacer "S20" par "S9 S14".
Modifier le code dans la colonne (20) pour lire "X668".
No ONU 1838 Remplacer "8" par "6.1" dans la colonne (3a) et remplacer "8" par
"6.1+8" dans la colonne (5).
Dans la colonne (3b) modifier le code pour lire "TC3".
Dans la colonne (4), remplacer "II" par "I".
Dans la colonne (8), remplacer "P001 IBC02" par "P602".
Dans la colonne (9b), remplacer "MP15" par "MP8 MP17".
Dans la colonne (12), remplacer "L4BN" par "L10CH".
Dans la colonne (13), ajouter "TU14 TU15 TE19 TE21".
Dans la colonne (15), modifier la catégorie de transport pour lire "1" et modifier le code de restriction en tunnel pour lire "(C/D)". Dans la colonne (18) ajouter "CV1 CV13 CV28".
Dans la colonne (19), ajouter "S9 S14".
Modifier le code dans la colonne (20) pour lire "X668".
No ONU 1977 Ajouter "345 346" dans la colonne (6).
No ONU 1999 L'amendement ne s’applique pas au texte français.
No ONU 2030 Supprimer la deuxième rubrique (code de classification CFT,
groupe d'emballage I). Pour la première rubrique (code de classification CT1, groupe d'emballage I), supprimer "ayant un point d'éclair supérieur à 60 °C" dans la colonne (2).
No ONU 2447 Modifier la désignation dans la colonne (2) pour lire comme suit :
"PHOSPHORE BLANC FONDU".
No ONU 2474 Remplacer "II" par "I" dans la colonne (4).
Dans la colonne (9b), remplacer "MP15" par "MP8 MP17".
Dans la colonne (12), remplacer "L4BH" par "L10CH".
Dans la colonne (13), remplacer "TU15 TE19" par "TU14 TU15 TE19 TE21".
Dans la colonne (15), modifier la catégorie de transport pour lire "1" et modifier le code de restriction en tunnel pour lire "(C/D)". Dans la colonne (18) ajouter "CV1".
Dans la colonne (19), remplacer "S9 S19" par "S9 S14".
Modifier le code dans la colonne (20) pour lire "66".
No ONU 2481 Remplacer "3" par "6.1" dans la colonne (3a) et remplacer "3+6.1"
Projetpar "6.1+3" dans la colonne (5).
Dans la colonne (3b) modifier le code pour lire "TF1".
Dans la colonne (8, remplacer "P601" par "P602".
Dans la colonne (9b), remplacer "MP2" par "MP8 MP17".