Projet ADR, environ 150 p., version non notifiée
Consultation 2009/90: Révision du droit concernant le transport des marchandises dangereuses. Ordonnance relative au transport des marchandises dangereuses par route (SDR) · 110 pages
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ECE/TRANS/WP.15/204
Applicable pour les Sous-sections Date ultime pour le nouveaux agréments Référence Titre du document et paragraphes retrait des agréments de type ou pour les applicables de type existants renouvellements
1) 2) 3) 4) 5)
Annexe I, Directive du Conseil concernant le 6.2.3.1 et Jusqu’à nouvel ordre parties 1 à 3, rapprochement des législations des États 6.2.3.4
84/527/CEE membres relatives aux bouteilles à gaz
soudées en acier non allié, publiée au
Journal officiel des Communautés
européennes No L 300, en date du
19 novembre 1984
EN 1442:1998 Bouteilles en acier soudé transportables 6.2.3.1 et Entre le 31 décembre 2012 + AC:1999 et rechargeables pour gaz de pétrole 6.2.3.4 1er juillet 2001 et le
liquéfiés (GPL) – Conception et 30 juin 2007 fabrication
EN 1442:1998 Bouteilles en acier soudé transportables 6.2.3.1 et Entre le + A2:2005 et rechargeables pour gaz de pétrole 6.2.3.4 1er janvier 2007 et le
liquéfiés (GPL) – Conception et 31 décembre 2010 fabrication
EN 1442:2006 Bouteilles en acier soudé transportables 6.2.3.1 et Jusqu’à nouvel ordre + A1:2008 et rechargeables pour gaz de pétrole 6.2.3.4
liquéfiés (GPL) − Conception et
fabrication
EN 1800:1998 Bouteilles à gaz transportables − 6.2.1.1.9 Entre le + AC:1999 Bouteilles d’acétylène − Prescriptions 1er juillet 2001 et le
fondamentales et définitions 31 décembre 2010
EN 1800:2006 Bouteilles à gaz transportables − 6.2.1.1.9 Jusqu’à nouvel ordre
Bouteilles d’acétylène − Exigences
fondamentales, définitions et essais de
type
EN 1964-1:1999 Bouteilles à gaz transportables − 6.2.3.1 et Jusqu’à nouvel ordre
Spécifications pour la conception et la 6.2.3.4
fabrication de bouteilles à gaz
rechargeables et transportables, de
capacité en eau comprise entre 0,5 litre
et 150 litres inclus − Partie 1 :
Bouteilles en acier sans soudure ayant
une valeur Rm inférieure à 1 100 MPa
EN 1975:1999 Bouteilles à gaz transportables − 6.2.3.1 et Avant le (sauf annexe G) Spécifications pour la conception et la 6.2.3.4 1er juillet 2005
fabrication de bouteilles à gaz
rechargeables et transportables en
aluminium et alliage d’aluminium sans
soudure de capacité comprise entre 0,5
litre et 150 litres inclus
EN 1975:1999 Bouteilles à gaz transportables − 6.2.3.1 et Jusqu’à nouvel ordre + A1:2003 Spécifications pour la conception et la 6.2.3.4
fabrication de bouteilles à gaz
rechargeables et transportables en
aluminium et alliage d’aluminium sans
soudure de capacité comprise entre 0,5
litre et 150 litres inclusProjet
EN ISO 11120:1999 Bouteilles à gaz − Tubes en acier sans 6.2.3.1 et Jusqu’à nouvel ordre
soudure rechargeables d’une contenance 6.2.3.4
en eau de 150 litres à 3 000 litres −
Conception, construction et essais