Projet
Consultation 2011/77: Ordonnance du 14 mars 1994 sur la construction et l'exploitation des bateaux et des installations des entreprises publiques de navigation (Ordonnance sur la construction des bateaux, OCB) et Dispositions d'exécution du DETEC du 23 avril 2007 sur l'ordonnance concernant la construction des bateaux (DE-OCB) · 201 pages
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Dispositions d’exécution du DETEC sur l’ordonnance sur la construction des bateaux RO 20xx
Annexe aux dispositions d’exécution sur la construction desAnnexe: E bateaux Ad art.:
Chapitre: Feuille: 2 Section:
Article: Edition: janv. 2013
Ordonnance sur les installations électriques à basse tension (OIBT)
RS 734.27
Vente: Inspection fédérale des installations à courant fort (IFICF)
Vente de normes et d’imprimés
Luppmenstr. 1
8320 Fehraltorf
Directive Installations électriques des bateaux (De Bateaux), IFICF,octobre 2012 Nr. 607.1012 f
Vente: Inspection fédérale des installations à courant fort (IFICF)
Vente de normes et d’imprimés
Luppmenstr. 1
8320 Fehraltorf
Commission fédérale de coordination pour la sécurité au travail (CFST),
directive Gaz liquéfiés, 4epartie
Utilisation des gaz liquéfiés à bord des bateaux
Directive n° 2388
Vente: CFST
Bureau des directives
Fluhmattstrasse 1
Case postale
6002 Lucerne
Ordonnance du 27 octobre 1976 sur l’admission des personnes et des véhicules à la circulation routière (OAC)
RS 741.51
Vente: OFCL, Office fédéral des constructions et de la logistique
Diffusion publications
CH-3003 Berne