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Consultation 2013/41: Révision partielle des dispositions d'exécution de l'ordonnance sur les chemins de fer (DE-OCF) et de l'ordonnance du DETEC concernant les exigences techniques sur les aménagements visant à assurer l'accès des personnes handicapées aux transports publics (OETHand). · 360 pages

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Chapitre: Exploitation Feuille n°: 11 Section: Formation et conduite des trains

Article: Vitesse Edition: 01.07.2010

DE 76.1.b

1 Pour fixer la vitesse maximale en fonction des installations de sécurité A c C N E T

et des aiguilles: voir chapitre 2, section 7 de l'ordonnance du 23

novembre 1983 sur les chemins de fer (OCF)1.

DE 76.1.c

1 Pour fixer la vitesse maximale en fonction des types de véhicules: A c C N E T

voir chapitre 3, ainsi que DE-OCF ad art. 76, DE 76.1.a, chiffre 8.

DE 76.1.d

1 Pour fixer la vitesse maximale en fonction de la composition du train, il A c C N E T

faut prendre en considération:

– le classement des véhicules moteurs en service

– les transports exceptionnels

– les véhicules dont la vitesse de marche est la plus faible

– le chargement et l’état des véhicules

– la vitesse maximale fixée par les prescriptions d’exploitation.

DE 76.1.e

1 Pour fixer la vitesse maximale en fonction des freins: A c C N E T

Voir chapitre 3 OCF, ainsi qu' article 77 OCF.

DE 76.1.f

1 L’entreprise ferroviaire fixe les vitesses maximales à observer en A c C N E T

fonction des conditions techniques et celles valables en cas de

dérangements et d’irrégularités ou selon les circonstances locales.

1RS 742.141.1

Explication des signes: A=adhérence, c ou C=crémaillère, cC= toutes déclivités, c≤125 ‰,

C≥125 ‰; N=voie normale, E=voie étroite, T=tramway,

M=seulement véhicules moteurs