Projets

Annexe (Art. 2, al. 2)

Sortes et classes de déchets radioactifs

Sorte Radionucléide

A Ra-226

B Am-241

C tous les autres émetteurs 

D H-3

E C-14

F émetteurs β/γ

G sources de neutrons

Classe Type de déchet

1 gazeux

2 liquide, organique

3 liquide, aqueux

4 solide, organique

5 métallique

6 autres matières solides

7 solide, mélangé

8 boues

9 marchandise encombrante

10 biologique (infectieux, putrescible, etc.)

11 sources scellées selon ORaP