Projet de révision totale OChim

f. substance existante: toute substance figurant dans l’Inventaire européen des

produits chimiques commercialisés, du 15 juin 1990¹¹ (EINECS)¹²;

g. polymère: substance constituée de molécules se caractérisant par une

séquence d’un ou de plusieurs types d’unités monomères:

1. contenant une simple majorité pondérale de molécules comprenant au moins trois unités monomères liées par liaison covalente à au moins une autre unité monomère ou une autre substance réactive, et

2. contenant une quantité inférieure à une simple majorité pondérale de molécules présentant le même poids moléculaire; ces molécules doivent être réparties sur un éventail de poids moléculaires, les écarts de poids moléculaire étant dus essentiellement aux différences de nombres d’unités monomères;

h. monomère: substance capable de former des liens covalents avec une

séquence d’autres molécules semblables ou non, dans les conditions de la réaction de formation du polymère pertinente pour le processus particulier;

i. unité monomère: forme réagie d’une substance monomère dans un poly-

mère;

j. produit intermédiaire: toute substance fabriquée et utilisée exclusivement

pour des procédés de transformation chimique durant lesquels elle est transformée en une ou plusieurs autres substances;

k. produit secondaire: toute substance qui se forme par transformation chimi-

que ou biochimique durant le stockage, l’emploi ou l’élimination d’une substance ou d’une préparation;

l. recherche et développement scientifiques: toute activité d’expérimentation

scientifique, d’analyse ou de recherche chimique exercée dans des conditions contrôlées et portant sur des quantités inférieures à 1 tonne par an;

m. activités de recherche et développement axées sur les produits et les

processus: toute évolution scientifique liée à l’élaboration de produits ou à la poursuite de l’élaboration d’une substance, telle quelle ou contenue dans une préparation ou un objet, dans le cadre de laquelle on utilise une installation pilote ou des essais de production pour définir le processus de production ou pour tester les domaines d’application de la substance;

n. résumé d’essai consistant (robust study summary): un résumé détaillé des

objectifs, des méthodes, des résultats et des conclusions d’un rapport d’essai complet, contenant des informations suffisantes pour permettre une évaluation indépendante de l’essai et réduisant au minimum la nécessité de prendre connaissance du rapport d’essai complet.