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Liste des substances admises pour la fabrication des matériaux et objets en silicone et exigences y relatives

1 Liste des substances

1.1 Explications des colonnes du tableau 1

Le tableau 1 contient les informations suivantes:

Colonne 1 N° de la substance: le numéro d’identification unique de la substance dans les différentes annexes de cette ordonnance.

Colonne 2 Dénomination de la substance: la dénomination chimique.

Colonne 3 N° CAS: le numéro d’enregistrement CAS (Chemical Abstracts Service).

Colonne 4 Utilisation comme:

I substance de départ (monomère),

II auxiliaires de polymérisation ou

III additif.

Colonne 5 Partie A ou B

Colonne 6 LMS [mg/kg]: la limite de migration spécifique applicable à la substance. Elle est exprimée en mg de substance par kg de denrée alimentaire. La mention «ND» est indiquée lorsque la substance ne peut pas migrer en quantité décelable. Dans ce cas, une limite de détection de 0,01 mg de substance par kg de denrées alimentaires ou de simulant alimentaire s’applique pour une substance donnée, sauf indication contraire. Une limite de migration spécifique générique de 60 mg/kg s’applique aux substances pour lesquelles aucune limite de migration spécifique ou autre restriction n’est indiquée.

Colonne 7 LMS(T) [mg/kg] (N° de restriction de groupe): le numéro d’identification du groupe de substances auquel la restriction de groupe définie dans le tableau 2, colonne 1, de l’annexe 2 (matières plastiques) s’applique.

Colonne 8 Restrictions et spécifications: les restrictions autres que la limite de migration spécifique ainsi que les spécifications applicables à la substance considérée..

Si une substance figurant dans la liste comme composé spécifique est également couverte par un terme générique, les restrictions applicables à cette substance sont celles qui sont indiquées pour le composé spécifique.

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1.2 Significations des abréviations utilisées

Les abréviations utilisées dans les listes signifient :

DL = limite de détection de la méthode d’analyse

EO = oxyde d’éthylène

MW = poids molaire

ND = non décelable