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Consultation 2014/55: Révision des ordonnances relatives à la nouvelle loi sur les denrées alimentaires (Projet Largo) · 1 932 pages
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N° N° de la Dénomination chimique / Spécification détaillée relative à la substance
subs-
tance
b. autres composés alkylétain maximum 20 mg/kg
c. arsenic, plomb et cadmium maximum 30 mg/kg
d. mercure non décelé
7.3 Mono-n-octylétain tris(thioglycollate C10-C16) et di-n-octylétain bis(thioglycollate C10-C16) dans le rapport
2:1
Mêmes spécifications que pour 7.1
8 Pigments et matières colorantes
8.1 La teneur en métaux et en métalloïdes, solubles dans l’acide chlorhydrique 0,1 M, déterminée en pourcen-
tage du pigment ou du colorant, ne peut dépasser les valeurs suivantes:
a. antimoine 0.05 % masse
b. arsenic 0.01 % masse
c. baryum 0.01 % masse
d. cadmium1 0.01 % masse
e. chrome(III)2 0.10 % masse
f. plomb 0.01 % masse
g. mercure 0.005 % masse
h. sélénium 0.01 % masse
8.2 La teneur en amines aromatiques primaires non sulfonées (exprimée en aniline) ne peut dépasser 500
mg/kg. La teneur en benzidine, en ß-naphtylamine et en 4-aminobiphényle, pris isolément ou ensemble, ne peut dépasser 10 mg/kg.
8.3 La teneur en amines aromatiques sulfonées (exprimée en acide anilinosulfonique) ne peut dépasser 500
mg/kg.
8.4 La teneur en biphényles polychlorés extractibles, exprimée en décachlorobiphényle, ne peut dépasser 25
mg/kg.
8.5 Spécifications du noir de carbone
– Substances extractibles par le toluène: maximum 0,1 % masse, déterminé par la méthode ISO 6209
– Absorption UV à 386 nm de l’extrait dans le cyclohexane: < 0.02 UA pour une cellule de 1 cm, ou < 0,1 UA pour une cellule de 5 cm, déterminé par une méthode d’analyse généralement reconnue
– Benzo(a)pyrène: maximum 0.25 mg/kg de noir de carbone
– Taux maximal autorisé de noir de carbone dans le polymère: 2.5 % masse
8.6 L’utilisation de pigments de cadmium n’est pas autorisée.
9 Polyhydroxyamino éther (PHAE)
Ce thermoplaste formé à partir de résorcinol diglycidyl éther, BADGE, 2-aminoéthanol et N-(2-
aminoéthyl)éthanolamine (additif) ne peut être utilisé qu’en contact indirect, derrière une couche de PET. 10 Azodicarbonamide
L’emploi d’azodicarbonamide est interdit.
1 Cf. point 8.6
2 Il est interdit d’utiliser des pigments à base de chrome(VI).