Projet

Modifications de l'ADR Document 1.1

ECE/TRANS/WP.15/222

Figure 5.5.3.6.2

Dimension minimale 150 mm

Marque de mise en garde pour le refroidissement

ou le conditionnement des véhicules et conteneurs

* Insérer le nom de l’agent de refroidissement ou de conditionnement indiqué en colonne (2) du tableau A du chapitre 3.2. Les caractères doivent être en majuscules, alignés, et mesurer au moins 25 mm de haut. Si la désignation officielle est trop longue pour tenir dans l’espace imparti, les caractères peuvent être réduits jusqu’à ce qu’elle y entre. Par exemple: «DIOXYDE DE CARBONE, SOLIDE».

** Insérer «AGENT DE REFRIGÉRATION» ou «AGENT DE CONDITIONNEMENT», suivant le cas. Les caractères doivent être en majuscules, alignés, et mesurer au moins 25 mm de haut.

La marque doit être de forme rectangulaire et mesurer au moins 150 mm de large et 250 mm de haut. Le mot «ATTENTION» doit être de couleur rouge ou blanche et mesurer au moins 25 mm de haut. Lorsque les dimensions ne sont pas spécifiées, tous les éléments doivent respecter approximativement les proportions représentées ci-dessus.

Le mot «ATTENTION» et les mots «AGENT DE REFRIGÉRATION» ou «AGENT DE CONDITIONNEMENT» doivent être dans une langue officielle du pays d'origine et également, si cette langue n'est pas l'anglais, le français ou l'allemand, en anglais, français ou allemand à moins que des accords conclus entre les pays intéressés au transport, s'il en existe, n'en disposent autrement.».

5.5.3.7.1 Remplacer «qui ont été réfrigérés ou conditionnés» par «contenant ou ayant contenu des matières utilisées à des fins de réfrigération ou de conditionnement».