Projet

Modifications de l'ADR Document 1.1

ECE/TRANS/WP.15/222

Norme Titre Applicable à la fabrication

ISO 10961:2010 Bouteilles à gaz − Cadres de bouteilles − Conception, Jusqu’à nouvel

fabrication, essais et inspection ordre

NOTA: Il n'est pas nécessaire de refaire la certification d'un cadre de bouteilles

"UN" dans lequel une ou plusieurs bouteilles ayant le même modèle type, y compris la

même pression d'épreuve, ont été changées.

6.2.2.1.7 Les normes ci-après s’appliquent à la conception, à la construction ainsi

qu’aux épreuves et aux contrôles initiaux des bouteilles "UN" pour les gaz adsorbés à

l’exception du fait que les prescriptions de contrôle relatives à l’agrément et au système

d’évaluation de conformité des bouteilles doivent être conformes au 6.2.2.5.

Norme Titre Applicable à la fabrication

ISO 11513:2011 Bouteilles à gaz − bouteilles en acier soudées rechargeables Jusqu’à nouvel

contenant des matériaux pour le stockage des gaz à une ordre

pression sub-atmosphérique (à l’exclusion de l’acétylène) −

Conception, fabrication, essais, utilisation et contrôle

périodique

ISO 9809-1:2010 Bouteilles à gaz − Bouteilles à gaz rechargeables en acier Jusqu’à nouvel

sans soudure − Conception, construction et essais − Partie 1: ordre

Bouteilles en acier trempé et revenu ayant une résistance à

la traction inférieure à 1 100 MPa

».

6.2.2.2 Remplacer «ISO 11114-1:1997» par «ISO 11114-1:2012». Dans le titre de la

norme «ISO 11114-1:2012», supprimer «transportables». Supprimer le Nota à la fin.

6.2.2.3 Modifier le premier tableau pour lire comme suit:

Applicable à Norme Titre la fabrication

ISO 11117:1998 Bouteilles à gaz − chapeaux fermés et chapeaux ouverts de Jusqu’au

protection des robinets de bouteilles à gaz industriels et 31 décembre

médicaux − Conception, construction et essais2014

ISO 11117:2008 Bouteilles à gaz − Chapeaux fermés et chapeaux ouverts de Jusqu’à nouvel + Cor 1:2009 protection des robinets − Conception, construction et essais ordre

ISO 10297:1999 Bouteilles à gaz − Robinets de bouteilles à gaz rechargeables Jusqu’au

− Conception, construction et essais 31 décembre 2008

ISO 10297:2006 Bouteilles à gaz − Robinets de bouteilles à gaz rechargeables Jusqu’à nouvel

− Conception, construction et essais ordre

NOTA: La version EN de cette norme ISO est conforme aux

prescriptions et peut aussi être utilisée.

ISO 13340:2001 Bouteilles à gaz transportables − Robinets pour bouteilles à Jusqu’à nouvel

gaz non rechargeables − Spécifications et essais de prototype ordre

6.2.2.3 (deuxième tableau) Dans le tableau, ajouter une nouvelle troisième colonne.

Ajouter la nouvelle ligne de titre suivante: