Modifications

Consultation 2014/90: Révision du droit concernant le transport des marchandises dangereuses · 80 pages

Fedlex · Rapport sur les résultats · Page 17Fedlex · Rapport sur les résultats

Modifications de l'ADR 2017 Document 1.1

Dans la colonne (11), supprimer «TP35» chaque fois que cette mention apparaît. Les numéros suivants sont affectés: Nos ONU 1092, 1098, 1143, 1163, 1238, 1239, 1244, 1595, 1695, 1752, 1809, 2334, 2337, 2646 et 3023.

Dans la colonne (11), supprimer «TP37» chaque fois que cette mention apparaît. Les numéros suivants sont affectés : Nos ONU 1135, 1182, 1251, 1541, 1580, 1605, 1670, 1810, 1838, 1892, 2232, 2382, 2474, 2477, 2481, 2482, 2483, 2484, 2485, 2486, 2487, 2488, 2521, 2605, 2606, 2644, 2668, 3079 et 3246.

Pour le No. ONU 1202, dans la colonne (2), remplacer «EN 590:2009 + A1:2010» par «EN 590:2013 + AC:2014» (deux fois).

Pour les Nos ONU 1202, 1203, 1223, 1268, 1863 et 3475, en colonne (6), supprimer «363». Pour les Nos ONU 1334, 1350, 1454, 1474, 1486, 1498, 1499, 1942, 2067, 2213, 3077, 3377 et 3378, rubriques du groupe d'emballage III, ajouter «BK3» dans la colonne (10).

Pour le No ONU 1415, ajouter «T9» en colonne (10) et «TP7» et «TP33» en colonne (11). Pour le No ONU 1845, remplacer «NON SOUMIS À L’ADR − Si utilisé en tant qu’agent de réfrigération, voir 5.5.3» par «NON SOUMIS À L’ADR à l’exception du 5.5.3».

Pour le No ONU 1950, remplacer «LP02» par «LP200» en colonne (8).

Pour le No ONU 1966, supprimer «TP23» en colonne (11).

Pour le No ONU 2000, ajouter «383» en colonne (6).

Pour le No ONU 2015, dans la colonne (14), remplacer «OX» par «FL» deux fois de suite. Pour le No ONU 2211, dans la colonne (6), remplacer «207» par «382».

Pour les Nos ONU 2211 et 3314, ajouter «CV36» en colonne (18).

Pour le No ONU 2813, toutes les rubriques, en colonne (9a), supprimer «PP83».

Pour les Nos ONU 2814 (première rubrique), 2900 (première rubrique), 3077 et 3082, dans la colonne (15), remplacer “ (E)” par “(-)”.

Pour le No ONU 2815, en colonne (5), ajouter «+6.1». En colonne (3b) remplacer «C7» par «CT1». En colonne (20), remplacer «80» par «86».

Pour les Nos ONU 2977 et 2978, en colonne (5), ajouter «+6.1» avant «+8». En colonne (20), remplacer «78» par «768».

Pour les Nos ONU 3090, 3091, 3480 et 3481, en colonne (5), remplacer «9» par «9A» et en colonne (8), ajouter «P910».

Pour les Nos ONU 3091 et 3481, ajouter «310» en colonne (6).

Pour le No ONU 3151, modifier la désignation en colonne (2) pour lire comme suit: «DIPHÉNYLES POLYHALOGÉNÉS LIQUIDES ou MONOMÉTHYLDIPHÉNYLMÉTHANES HALOGÉNÉS LIQUIDES ou TERPHÉNYLES POLYHALOGÉNÉS LIQUIDES».

Pour le No ONU 3152, modifier la désignation en colonne (2) pour lire comme suit: «DIPHÉNYLES POLYHALOGÉNÉS SOLIDES ou MONOMÉTHYLDIPHÉNYLMÉTHANES HALOGÉNÉS SOLIDES ou TERPHÉNYLES POLYHALOGÉNÉS SOLIDES».

PROJET

Modifier les lignes pour les Nos ONU 3166 et 3171 pour lire comme suit: