Modifications
Consultation 2014/90: Révision du droit concernant le transport des marchandises dangereuses · 80 pages
Fedlex · Rapport sur les résultats · Page 18Fedlex · Rapport sur les résultats
Modifications de l'ADR 2017 Document 1.1
(1) (2) (3a) (3b) (4) (5) (6) (7a) (20)
– 3166 VÉHICULE À PROPULSION PAR GAZ INFLAMMABLE ou 9 M11312
VÉHICULE À PROPULSION PAR LIQUIDE INFLAMMABLE ou385
VÉHICULE À PROPULSION PAR PILE À COMBUSTIBLE 666 CONTENANT DU GAZ INFLAMMABLE ou VÉHICULE À667
PROPULSION PAR PILE À COMBUSTIBLE CONTENANT DU LIQUIDE INFLAMMABLE 3171 APPAREIL MÛ PAR ACCUMULATEURS ou VÉHICULE MÛ PAR 9 M11240
ACCUMULATEURS666
667 Pour le No ONU 3257, ajouter «668» en colonne (6).
Pour le No ONU 3269, groupes d’emballage II et III, dans la colonne (2), à la fin de la désignation, ajouter «, constituant de base liquide».
Pour le No ONU 3507, remplacer «8» par «6.1» en colonne (3) et en colonne (5), remplacer «8» par «6.1 +8». En colonne (8), remplacer «P805» par «P603».
Ajouter les nouvelles rubriques suivantes: