Modifications

Modifications de l'ADR 2017 Document 1.1

Chapitre 1.1

1.1.3.2 a) Modifier pour lire comme suit:

«a) des gaz contenus dans les réservoirs ou bouteilles d’un véhicule effectuant une opération de transport et qui sont destinés à sa propulsion ou au fonctionnement d’un de ses équipements (frigorifiques par exemple) utilisé ou destiné à une utilisation durant le transport.

Les gaz peuvent être transportés dans des réservoirs ou des bouteilles fixes, directement reliés au moteur ou à l’équipement auxiliaire ou dans des récipients à pression transportables qui sont conformes aux dispositions réglementaires appropriées.».

1.1.3.2 b) Supprimer et ajouter «(Supprimé)».

1.1.3.3 Dans le titre, remplacer «carburants» par «combustibles*». Le texte de la note de bas de page * se lit comme suit: «* Le terme «combustible» inclut également les carburants.».

À l’alinéa a), remplacer «carburant»/«carburants» par «combustible»/«combustibles».

À l’alinéa a), dans le troisième paragraphe, à la fin de la première phrase, ajouter: «indépendamment du fait que la remorque est remorquée ou transportée sur un autre véhicule».

1.1.3.3 b) Supprimer et ajouter «(Supprimé)».

1.1.3.3 c) Supprimer et ajouter «(Supprimé)». Supprimer la Note de bas page 1 y relative et renuméroter la note de bas de page 2 relative au 1.1.4.3 en tant que note de bas de page 1. 1.1.3.6.3 Dans la deuxième colonne du tableau, pour la catégorie de transport 0, pour la classe 9, remplacer «appareils» par «objets».

1.1.3.6.3 Dans la deuxième colonne du tableau, pour la catégorie de transport 1, pour la classe 4.1, à la fin, remplacer «et 3231 à 3240» par «, 3231 à 3240, 3533 et 3534».

1.1.3.6.3 Dans la deuxième colonne du tableau, pour la catégorie de transport 2:

Dans la première ligne, supprimer «et objets». L’amendement relatif à la troisième ligne ne s’applique pas au texte français. Pour la classe 4.1, à la fin, ajouter «, 3531 et 3532».

Après «Classe 4.1», ajouter:

«Classe 4.3: No ONU 3292

Classe 5.1: No ONU 3356».

Modifier la ligne pour la classe 6.1 pour lire comme suit:

«Classe 6.1: Nos ONU 1700, 2016 et 2017 et matières appartenant au groupe d'emballage III»;

Pour la classe 9, remplacer «No ONU 3245» par «Nos ONU 3090, 3091, 3245, 3480 et 3481».

1.1.3.6.3 Dans la deuxième colonne du tableau, pour la catégorie de transport 3:

Dans la première ligne, supprimer «et objets». Pour la classe 8, remplacer «et

PROJET3477» par «, 3477 et 3506».

1.1.3.6.3 Dans la deuxième colonne du tableau, pour la catégorie de transport 4:

Pour la classe 9, remplacer «et 3509» par «, 3508 et 3509».