Modifications

Modifications de l'ADR 2017 Document 1.1

Chapitre 3.3

3.3.1 Ajouter la nouvelle deuxième phrase suivante: «Lorsqu’une disposition spéciale comprend une prescription en matière de marquage des emballages, les dispositions des alinéas a) et b) du 5.2.1.2 s’appliquent. Si la marque fait l’objet d’une formulation particulière entre guillemets, comme «Piles au lithium endommagées», la dimension minimale de la marque est de 12 mm, sauf indication contraire dans la disposition spéciale ou ailleurs dans l’ADR.».

Disposition spéciale 172 b) Remplacer «véhicules ou conteneurs» par «engins de transport».

Disposition spéciale 188 f) Modifier pour lire comme suit:

«f) Chaque colis doit porter la marque de pile au lithium appropriée, comme indiqué au 5.2.1.9.

Cette prescription ne s’applique pas:

i) aux colis ne contenant que des piles boutons montées dans un équipement (y compris les circuits imprimés); et

ii) aux colis ne contenant pas plus de 4 piles ou 2 batteries montées dans un équipement, lorsque l’envoi ne comporte pas plus de deux tels colis.»

Disposition spéciale 188 g) Supprimer.

Disposition spéciale 188 h) et i) Renuméroter en tant que g) et h) respectivement.

Disposition spéciale 188 Ajouter le nouveau paragraphe suivant à la fin:

«Une batterie à une seule pile telle que définie dans la sous-section 38.3.2.3 de la troisième partie du Manuel d’épreuves et de critères est considérée comme une «pile» et doit être transportée selon les exigences des «piles» dans le cadre de cette disposition spéciale.».

Disposition spéciale 207 Remplacer «Les polymères en granulés et les matières» par «Les matières».

Disposition spéciale 216 Remplacer «de l'emballage, du véhicule ou du conteneur» par «de l’emballage ou de l’engin de transport».

Disposition spéciale 217 Remplacer «de l'emballage, du véhicule ou du conteneur» par «de l’emballage ou de l’engin de transport».

Disposition spéciale 218 Remplacer «de l'emballage, du véhicule ou du conteneur» par «de l’emballage ou de l’engin de transport».

Disposition spéciale 225 Dans le dernier Nota, remplacer «au gaz concerné» par «aux marchandises dangereuses concernées».

Disposition spéciale 236 Modifier pour lire comme suit:

«236 Les trousses de résine polyester sont composées de deux constituants: un produit de base (de la classe 3 ou de la classe 4.1, groupe d’emballage II ou III) et un activateur (peroxyde organique). Le peroxyde organique doit être de type D, E ou F, ne nécessitant pas de régulation de température. Le groupe d’emballage est II ou III selon les critères de la classe 3 ou de la classe 4.1 comme il convient, appliqués au produit de base. La quantité limitePROJET indiquée dans la colonne (7a) du tableau A du chapitre 3.2 s’applique au produit de base.».

Disposition spéciale 240 Modifier pour lire comme suit: