Modifications

Modifications de l'ADR 2017 Document 1.1

Les piles, batteries ou piles et batteries contenues dans des équipements, endommagées ou défectueuses, doivent être transportées conformément à la disposition spéciale 376 et emballées conformément aux instructions d’emballage P908 du 4.1.4.1 ou LP904 du 4.1.4.3, selon les cas.

Les piles, batteries ou piles et batteries contenues dans des équipements, transportées en vue de leur élimination ou de leur recyclage peuvent être emballées conformément à la disposition spéciale 377 et à l’instruction d’emballage P909 du 4.1.4.1.».

Disposition spéciale 312 Modifier pour lire comme suit:

«312 Les véhicules propulsés par un moteur pile à combustible doivent être expédiés sous les rubriques ONU 3166 VÉHICULE À PROPULSION PAR PILE À COMBUSTIBLE CONTENANT DU GAZ INFLAMMABLE ou ONU 3166 VÉHICULE À PROPULSION PAR PILE À COMBUSTIBLE CONTENANT DU LIQUIDE INFLAMMABLE, selon qu’il convient. Ces rubriques incluent les véhicules électriques hybrides propulsés à la fois par une pile à combustible et par un moteur à combustion interne avec des accumulateurs à électrolyte liquide ou des batteries au sodium, au lithium métal ou au lithium ionique, transportés avec ces accumulateurs ou batteries installés.

Les autres véhicules comportant un moteur à combustion interne doivent être expédiés sous les rubriques ONU 3166 VÉHICULE À PROPULSION PAR GAZ INFLAMMABLE ou ONU 3166 VÉHICULE À PROPULSION PAR LIQUIDE INFLAMMABLE, selon qu’il convient. Ces rubriques incluent les véhicules électriques hybrides, mus à la fois par un moteur à combustion interne et par des accumulateurs à électrolyte liquide ou des batteries au sodium, au lithium métal ou au lithium ionique, transportés avec ces accumulateurs ou batteries installés.

À moins qu’il n’en soit prévu autrement dans la disposition spéciale 667, les piles au lithium doivent satisfaire aux prescriptions du 2.2.9.1.7.».

Disposition spéciale 317 Modifier pour lire comme suit:

«317 La désignation «Fissiles-exceptés» ne s’applique qu’aux matières fissiles et colis contenant des matières fissiles exceptés conformément au 2.2.7.2.3.5.».

Disposition spéciale 327 Dans la deuxième phrase, remplacer «Ils n’ont pas besoin d’être protégés contre les fuites accidentelles» par «Ils n’ont pas besoin d’être protégés contre les mouvements et les fuites accidentelles».

Disposition spéciale 327 Dans la troisième phrase, remplacer «LP02» par «LP200».

Disposition spéciale 335 Remplacer «ou du véhicule ou conteneur» par «ou de l’engin de transport» (deux fois) et remplacer «Chaque véhicule ou conteneur» par «Chaque engin de transport».

Disposition spéciale 339 Sous «Épreuve d’étanchéité en production», dans le deuxième paragraphe, remplacer «un marquage permanent» par «une marque permanente».

Disposition spéciale 356 Au début, supprimer «montés sur des véhicules, des wagons, des bateaux ou des aéronefs ou sur des sous-ensembles ou».

Disposition spéciale 363 Modifier pour lire comme suit:

«363 a) La présente rubrique s’applique aux moteurs ou machines fonctionnant à l’aide de combustibles* classés comme marchandises dangereuses, par l’intermédiaire d’un système à combustion interne ou de piles à combustible (par exemple, moteurs à combustion interne,PROJET compresseurs, turbines, modules de chauffage, etc.), en quantités supérieures à celles