Modifications

Modifications de l'ADR 2017 Document 1.1

«a) À moins que les marques et les étiquettes prescrites au chapitre 5.2, à l’exception de celles prescrites aux 5.2.1.3 à 5.2.1.6, 5.2.1.7.2 à 5.2.1.7.8 et 5.2.1.10, représentatives de toutes les marchandises dangereuses contenues dans le suremballage soient visibles, celui-ci doit:

i) Porter une marque indiquant le mot “SUREMBALLAGE”. Les lettres de la marque “SUREMBALLAGE” doivent mesurer au moins 12 mm de hauteur. La marque doit être dans une langue officielle du pays d'origine et également, si cette langue n'est pas l'anglais, le français ou l'allemand, en anglais, français ou allemand à moins que des accords conclus entre les pays intéressés au transport, s'il en existe, n'en disposent autrement;

ii) Porter une marque indiquant le numéro ONU, ainsi que les étiquettes et autres marques prescrites pour les colis au chapitre 5.2 à l’exception de celles prescrites aux 5.2.1.3 à 5.2.1.6, 5.2.1.7.2 à 5.2.1.7.8 et 5.2.1.10, pour chacune des marchandises dangereuses qu’il contient. Il est suffisant d’appliquer chaque marque et étiquette applicable une seule fois.

Les suremballages contenant des matières radioactives doivent être étiquetés conformément au 5.2.2.1.11.

5.1.2.1 b) La première modification ne s’applique pas au texte français. Remplacer «5.2.1.9» par «5.2.1.10» et «5.2.1.9.1» par «5.2.1.10.1».

5.1.2.3 Le premier amendement ne s’applique pas au texte français. Remplacer «5.2.1.9» par «5.2.1.10».

Chapitre 5.2

5.2.1 L’amendement au Nota ne s’applique pas au texte français.

5.2.1.1 L’amendement ne s’applique pas au texte français.

5.2.1.2 L’amendement ne s’applique pas au texte français.

5.2.1.3 Dans la deuxième phrase, remplacer «du marquage» par «de la marque».

5.2.1.5 L’amendement ne s’applique pas au texte français.

5.2.1.6 Au début, remplacer «les marques suivantes» par «les indications suivantes». Dans le dernier paragraphe, remplacer «Les marques» par «Ces indications» et remplacer «une inscription» par «une marque».

5.2.1.7.1 Dans la deuxième phrase, remplacer «ces marquages» par «ces marques».

5.2.1.7.7, 5.2.1.8.2, 5.2.1.8.3 L’amendement ne s’applique pas au texte français.

Ajouter un nouveau 5.2.1.9 pour lire comme suit:

“5.2.1.9 Marque pour les piles au lithium

5.2.1.9.1 Les colis contenant des piles ou batteries au lithium préparés conformément à la disposition spéciale 188 du chapitre 3.3 doivent porter la marque présentée dans la figure 5.2.1.9.2.

5.2.1.9.2 Le numéro ONU précédé des lettres "UN", "UN 3090" pour les piles ou batteries au lithium métal ou "UN 3480" pour les piles ou batteries au lithium ionique, doit être indiquéPROJET sur la marque. Lorsque les piles ou batteries sont contenues dans ou emballées avec un équipement, le numéro ONU approprié précédé des lettres "UN", "UN 3091" ou "UN 3481", doit être indiqué. Lorsqu’un colis contient des piles ou batteries au lithium affectées à