Modifications

Modifications de l'ADR 2017 Document 1.1

4.1.4.2, instruction d’emballage IBC520 Pour le No ONU 3119, sous la rubrique

«Peroxydicarbonate de bis-(éthyl-2 hexyle), à 62 % au plus, en dispersion stable dans l’eau»,

ajouter une nouvelle ligne pour lire comme suit :

Type de GRV Quantité maximale (litres) Temp. de régulation Temp. critique

31HA1 1 000 -20 °C -10 °C

4.1.4.3, instruction d’emballage LP02 Supprimer la disposition spéciale d’emballage L2

et ajouter:

«L2 Supprimé».

4.1.4.3, instruction d’emballage LP101 Dans la disposition spéciale d’emballage L1,

remplacer «et 0502» par «, 0502 et 0510».

4.1.4.3, LP902 Sous «Objets non emballés:», remplacer «des véhicules ou des

conteneurs» par «des engins de transport»

4.1.4.3 Ajouter la nouvelle instruction d’emballage suivante:

LP200 INSTRUCTION D’EMBALLAGE LP200

Cette instruction s’applique au No ONU 1950.

Les grands emballages suivants sont autorisés pour les aérosols s’il est satisfait aux dispositions générales des 4.1.1 et

4.1.3:

Grands emballages rigides satisfaisant au niveau d’épreuve du groupe d’emballage II, en:

Acier (50A);

Aluminium (50B);

Métal autre que l’acier ou l’aluminium (50N);

Plastique rigide (50H);

Bois naturel (50C);

Contre-plaqué (50D);

Bois reconstitué (50F);

Carton rigide (50G).

Disposition spéciale d’emballage:

L2 Les grands emballages doivent être conçus et fabriqués de manière à éviter tout mouvement dangereux des

aérosols et toute décharge accidentelle dans des conditions normales de transport. Pour les aérosols mis au rebut, transportés conformément à la disposition spéciale 327, les grands emballages doivent être pourvus de moyens permettant de retenir tout liquide libéré susceptible de s’échapper pendant le transport, par exemple un matériau absorbant. Ils doivent être correctement ventilés afin d’empêcher la formation d’une atmosphère inflammable et une accumulation de pression.

4.1.6.1.15 Pour 4.1.6.2, remplacer «ISO 11114-2:2000» par «ISO 11114-2:2013».

4.1.6.15 Pour 4.1.6.8, Après «annexe A de la norme ISO 10297:2006», ajouter «ou de

l’annexe A de la norme ISO 10297:2014».

4.1.6.12 c) et 4.1.6.13 d) L’amendement ne s’applique pas au texte français.

4.1.8.2 Dans la première phrase, remplacer «4.1.1.3, 4.1.1.9» par «4.1.1.10».

PROJET

4.1.8.4 L’amendement ne s’applique pas au texte français.