Projet

Stratégie de la Suisse relative aux espèces exotiques envahissantes Projet

Tableau 1: Vue d’ensemble de l’applicabilité des ordonnances aux espèces exotiques de groupes taxonomiques diffé-

rents (abréviations : voir texte ; explications : voir annexe A1)

Norme

Espèce

Viroïdes () []     *PO *PO *PO/(*U)

Virus () []      *PO *PO *PO/(*U)

Bactéries () []      *PO *PO *PO/(*U)

Protozoaires () []     *PO *PO *PO/(*U)

Algues  []   *PO  (*U)

Champignons  []      *PO *PO *PO/(*U)

Mousses  []    (*U)

Lichens  []   (*U)

Végétaux  []      (*U)

Vers segmentés,  []      (*U)

nématodes et planaires

Mollusques (es-  []   (*U) cargots,

moules)

Arthropodes (in-  []      (*U) sectes,

araignées,

acariens)

Crustacés () []   (*U) Poissons () []   (*U) Amphibiens  []  (*U) Reptiles  []  (*U) Oiseaux () []   (*U) Mammifères () [] ³⁰ (*U)

Légende :

 = Les espèces exotiques de cette catégorie sont visées par principe.

() = Réglementation dans la législation spéciale ; les espèces exotiques de cette catégorie sont visées à

titre supplétif.

[] = Réglementation indirecte via la protection des espèces indigènes (LPN/OPN).

 = Certaines dispositions de l’ODE et de l’OUC sont réservées en ce qui concerne ces espèces (OPTM ;

OPBio) ; certaines dispositions de l’ODE et de l’OUC sont réservées en ce qui concerne les organismes

zoopathogènes (OFE).

(*U) = Les espèces exotiques sont visées si elles sont inscrites à l’annexe 1, 2 ou 6 OPV ou à l’annexe 2

ODE ou encore si l’activité dont elles font l’objet est une activité de classe 2 ou 3 compte tenu de

l’évaluation du risque.

*PO = Les espèces exotiques sont visées si elles sont pathogènes.

²⁹Projet de loi et d’ordonnance sur les forêts, état en février 2015.

³⁰Prédateurs, biongulés, léporidés, castor, marmotte et écureuil.