Projet A1

Tarif 001 - TARMED 1.09, 1.1.2018

Technique fermée, ouverte ou endoscopique visant au même but IG-22 diagnostique ou thérapeutique, règle tarifaire

TARMED 01.09, 1.1.2018

Technique «fermée»: technique sans ouverture du tégument ou via un orifice naturel (bouche, nez, anus), par exemple: réduction manuelle d'une hernie inguinale, réduction fermée d'une luxation, évacuation digitale du rectum.

Technique «ouverte»: technique impliquant l'ouverture du tégument sous vision directe, avec utilisation éventuelle de moyens optiques tels que lunettes-loupes, microscope et/ou techniques d'imagerie de toutes sortes, par exemple: cholécystectomie par laparotomie.

«Endoscopie I»: endoscopie avec abord par un orifice naturel, par exemple: endoscopies gastro-intestinale, gynécologique,

urologique, nasale ou laryngo-bronchique.

«Endoscopie II»: endoscopie avec abord percutané, autrement dit, avec ouverture du tégument, par exemple: laparoscopie, arthroscopie.

Les règles concernant le cumul ou le non-cumul de ces actes au cours d'une même séance sont définies comme suit:

a) Une procédure fermée n'est cumulable avec aucune autre procédure.

b) Une procédure ouverte est cumulable

• avec une endoscopie I (orifice naturel) dans des cas exceptionnels expressément mentionnés, par exemple:

entéroscopie peropératoire.

• en principe avec une endoscopie II (percutanée); voir détails sous endoscopie II.

c) Une endoscopie I (orifice naturel) n'est cumulable avec aucune autre procédure; voir exceptions sous technique ouverte.

d) Une endoscopie II (percutanée)

• est en principe cumulable avec une procédure ouverte, par exemple une cholécystectomie laparoscopique avec passage à une technique ouverte. Dans ce cas, l'abord endoscopique et l'ensemble de l'intervention ouverte (y compris l'abord, dans ce cas la laparoscopie) peuvent être facturés. Les exceptions sont expressément mentionnées.

• ne peut être cumulée avec aucune autre procédure.