Projet

Tarif des douanes. L

biffer: 8416.2010 - - d’un poids unitaire excédant 100 kg

biffer: 8416.2020 - - d’un poids unitaire n’excédant pas 100 kg

nouv. num. 8416.3000 - foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs

dispositifs mécaniques pour l’évacuation des cendres et dispositifs similaires biffer: 8416.3010 - - d’un poids unitaire excédant 5000 kg

biffer: 8416.3020 - - d’un poids unitaire n’excédant pas 5000 kg

nouv. num. 8416.9000 - parties

biffer: 8416.9010 - - de brûleurs à combustibles liquides

biffer: 8416.9020 - - d’autres brûleurs

biffer: 8416.9090 - - autres

8417 Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non élec-

triques

nouv. num. 8417.1000 - fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des

métaux

biffer: 8417.1010 - - d’un poids unitaire excédant 5000 kg

biffer: 8417.1020 - - d’un poids unitaire n’excédant pas 5000 kg

nouv. num. 8417.2000 - fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie

biffer: 8417.2010 - - d’un poids unitaire excédant 5000 kg

biffer: 8417.2020 - - d’un poids unitaire n’excédant pas 5000 kg

nouv. num. 8417.8000 - autres

biffer: 8417.8010 - - d’un poids unitaire excédant 5000 kg

biffer: 8417.8020 - - d’un poids unitaire n’excédant pas 5000 kg

nouv. num. 8417.9000 - parties

biffer: 8417.9010 - - d’un poids unitaire excédant 100 kg

biffer: 8417.9020 - - d’un poids unitaire n’excédant pas 100 kg