Projet

Tarif des douanes. L

8412.3900 - - autres

8412.8000 - autres

nouv. num. 8412.9000 - parties

biffer: 8412.9010 - - de propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs

biffer: 8412.9020 - - de moteurs hydrauliques et de moteurs pneumatiques à mouvement rectiligne (cy-

lindres)

biffer: 8412.9090 - - autres

8413 Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides

- pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif

8413.1100 - - pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages

8413.1900 - - autres

8413.2000 - pompes actionnées à la main, autres que celles des nos 8413.11 ou 8413.19

8413.3000 - pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression

8413.4000 - pompes à béton

nouv. num. 8413.5000 - autres pompes volumétriques alternatives

biffer: 8413.5010 - - d’un poids unitaire excédant 100 kg

biffer: 8413.5020 - - d’un poids unitaire n’excédant pas 100 kg

nouv. num. 8413.6000 - autres pompes volumétriques rotatives

biffer: 8413.6010 - - d’un poids unitaire excédant 1000 kg

biffer: 8413.6020 - - d’un poids unitaire excédant 100 kg mais n’excédant pas 1000 kg

biffer: 8413.6030 - - d’un poids unitaire n’excédant pas 100 kg

nouv. num. 8413.7000 - autres pompes centrifuges