Projet

Tarif des douanes. L

8479.7900 - - autres

- autres machines et appareils

nouv. num. 8479.8100 - - pour le traitement des métaux, y compris les bobineuses pour enroulements élec-

triques

biffer: 8479.8110 - - - d’un poids unitaire excédant 5000 kg

biffer: 8479.8120 - - - d’un poids unitaire n’excédant pas 5000 kg

nouv. num. 8479.8200 - - à mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner

ou brasser

biffer: 8479.8210 - - - d’un poids unitaire excédant 5000 kg

biffer: 8479.8220 - - - d’un poids unitaire n’excédant pas 5000 kg

nouv. num. 8479.8900 - - autres

biffer: 8479.8950 - - - machines automatiques de placement de composants électroniques des types utilisés

exclusivement ou principalement pour la fabrication d’assemblages de circuits imprimés

biffer: - - - autres

biffer: 8479.8991 - - - - d’un poids unitaire excédant 5000 kg

biffer: 8479.8992 - - - - d’un poids unitaire n’excédant pas 5000 kg

nouv. num. 8479.9000 - parties

biffer: 8479.9050 - - de machines du n° 8479.8950

biffer: - - autres

biffer: 8479.9091 - - - d’un poids unitaire excédant 100 kg

biffer: 8479.9092 - - - d’un poids unitaire n’excédant pas 100 kg

…

8481 Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, ré-

servoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques