Projet

Tarif des douanes. L

biffer: 8474.9020 - - d’un poids unitaire n’excédant pas 100 kg

8475 Machines pour l’assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électro-

niques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre

8475.1000 - machines pour l’assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre

- machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre 8475.2100 - - machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches

8475.2900 - - autres

nouv. num. 8475.9000 - parties

biffer: 8475.9010 - - de machines pour la fabrication des fibres optiques ou de leurs ébauches

biffer: 8475.9090 - - autres

8476 Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie

- machines automatiques de vente de boissons

8476.2100 - - comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération

8476.2900 - - autres

- autres machines

8476.8100 - - comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération

nouv. num. 8476.8900 - - autres

biffer: 8476.8910 - - - machines pour changer la monnaie

biffer: 8476.8990 - - - autres

nouv. num. 8476.9000 - parties