Projet

Tarif des douanes. L

8472 Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à

stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de bil-

lets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple)

8472.1000 - duplicateurs

8472.3000 - machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres

nouv. num. 8472.9000 - autres

biffer: 8472.9030 - - machines à écrire

biffer: 8472.9080 - - autres

…

8474 Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélan-

ger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable

8474.1000 - machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver

8474.2000 - machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser

- machines et appareils à mélanger ou à malaxer

8474.3100 - - bétonnières et appareils à gâcher le ciment

8474.3200 - - machines à mélanger les matières minérales au bitume

8474.3900 - - autres

8474.8000 - autres machines et appareils

nouv. num. 8474.9000 - parties

biffer: 8474.9010 - - d’un poids unitaire excédant 100 kg