Projet

Tarif des douanes. L

biffer: 8477.8010 - - d’un poids unitaire excédant 5000 kg

biffer: 8477.8020 - - d’un poids unitaire n’excédant pas 5000 kg

nouv. num. 8477.9000 - parties

biffer: 8477.9010 - - d’un poids unitaire excédant 100 kg

biffer: 8477.9020 - - d’un poids unitaire n’excédant pas 100 kg

… 8479 Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre

nouv. num. 8479.1000 - machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues biffer: 8479.1010 - - d’un poids unitaire excédant 5000 kg

biffer: 8479.1020 - - d’un poids unitaire n’excédant pas 5000 kg

8479.2000 - machines et appareils pour l’extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales

8479.3000 - presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d’autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège

nouv. num. 8479.4000 - machines de corderie ou de câblerie

biffer: 8479.4010 - - d’un poids unitaire excédant 5000 kg

biffer: 8479.4020 - - d’un poids unitaire n’excédant pas 5000 kg

nouv. num. 8479.5000 - robots industriels, non dénommés ni compris ailleurs

biffer: 8479.5010 - - d’un poids unitaire excédant 5000 kg

biffer: 8479.5020 - - d’un poids unitaire n’excédant pas 5000 kg

8479.6000 - appareils à évaporation pour le rafraîchissement de l’air

- passerelles d’embarquement pour passagers

8479.7100 - - des types utilisés dans les aéroports