Projet

Tarif des douanes. L

biffer: 8501.5130 - - - d’un poids unitaire n’excédant pas 1 kg

8501.5200 - - d’une puissance excédant 750 W mais n’excédant pas 75 kW nouv. num. 8501.5300 - - d’une puissance excédant 75 kW

biffer: 8501.5310 - - - d’un poids unitaire excédant 5000 kg

biffer: 8501.5320 - - - d’un poids unitaire n’excédant pas 5000 kg

- machines génératrices à courant alternatif (alternateurs)

nouv. num. 8501.6100 - - d’une puissance n’excédant pas 75 kVA

biffer: 8501.6110 - - - d’un poids unitaire excédant 50 kg

biffer: 8501.6120 - - - d’un poids unitaire n’excédant pas 50 kg

8501.6200 - - d’une puissance excédant 75 kVA mais n’excédant pas 375 kVA 8501.6300 - - d’une puissance excédant 375 kVA mais n’excédant pas 750 kVA nouv. num. 8501.6400 - - d’une puissance excédant 750 kVA

biffer: 8501.6410 - - - d’un poids unitaire excédant 5000 kg

biffer: 8501.6420 - - - d’un poids unitaire n’excédant pas 5000 kg

8502 Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques

- groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel)

8502.1100 - - d’une puissance n’excédant pas 75 kVA

8502.1200 - - d’une puissance excédant 75 kVA mais n’excédant pas 375 kVA 8502.1300 - - d’une puissance excédant 375 kVA

8502.2000 - groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion)

- autres groupes électrogènes

8502.3100 - - à énergie éolienne

8502.3900 - - autres