Projet

Tarif des douanes. L

biffer: 9112.2010 - - en métal

biffer: 9112.2090 - - autres

9112.9000 - parties

… 9114 Autres fournitures d’horlogerie

nouv. num. 9114.1000 - ressorts, y compris les spiraux

biffer: 9114.1010 - - d’une largeur de 5 mm ou plus

biffer: 9114.1020 - - d’une largeur inférieure à 5 mm

9114.3000 - cadrans

9114.4000 - platines et ponts

9114.9000 - autres

…

9205 Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clari-

nettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de Barbarie

9205.1000 - instruments dits «cuivres»

nouv. num. 9205.9000 - autres

biffer: 9205.9010 - - orgues à tuyaux; harmoniums et instruments similaires

biffer: 9205.9020 - - accordéons et instruments similaires; harmonicas à bouche

biffer: 9205.9090 - - autres

… 9303 Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d’abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple)