Projet

Tarif des douanes. L

biffer: 9401.9099 - - - autres

9402 Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire (tables d’opération, tables d’examen, lits à mécanisme pour usages cliniques,

fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fau-

teuils similaires, avec dispositif à la fois d’orientation et d’élévation; parties de ces articles

nouv. num. 9402.1000 - fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, et leurs

parties

biffer: 9402.1010 - - en fer ou en acier non inoxydable

biffer: 9402.1090 - - autres

nouv. num. 9402.9000 - autres

biffer: 9402.9010 - - en fer ou en acier non inoxydable

biffer: 9402.9090 - - autres

9403 Autres meubles et leurs parties

nouv. num. 9403.1000 - meubles en métal des types utilisés dans les bureaux

biffer: 9403.1010 - - en fer ou en acier non inoxydable

biffer: 9403.1090 - - autres

nouv. num. 9403.2000 - autres meubles en métal

biffer: 9403.2010 - - en fer ou en acier non inoxydable

biffer: 9403.2090 - - autres

9403.3000 - meubles en bois des types utilisés dans les bureaux

9403.4000 - meubles en bois des types utilisés dans les cuisines

9403.5000 - meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher

9403.6000 - autres meubles en bois

9403.7000 - meubles en matières plastiques