Projet

Tarif des douanes. L

9022 Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma,

même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les ap-

pareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d’examen ou de traitement

- appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie

9022.1200 - - appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l’information

9022.1300 - - autres, pour l’art dentaire

9022.1400 - - autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires

9022.1900 - - pour autres usages

- appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie

9022.2100 - - à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire

9022.2900 - - pour autres usages

9022.3000 - tubes à rayons X

nouv. num. 9022.9000 - autres, y compris les parties et accessoires

biffer: 9022.9010 - - écrans radiologiques et leurs parties

biffer: - - parties et accessoires d’appareils des n°s 9022.1200 à 9022.2900

biffer: 9022.9021 - - - parties et accessoires d’appareils des n°s 9022.1200 à 9022.1900

biffer: 9022.9022 - - - parties et accessoires d’appareils des n°s 9022.2100 à 9022.2900

biffer: 9022.9030 - - parties et accessoires de tubes à rayons X du n° 9022.3000

biffer: 9022.9090 - - autres

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