Projet

Tarif des douanes. L

- autres instruments et appareils

9032.8100 - - hydrauliques ou pneumatiques

9032.8900 - - autres

nouv. num. 9032.9000 - parties et accessoires

biffer: 9032.9010 - - de thermostats

biffer: 9032.9090 - - autres

… 9103 Réveils et pendulettes, à mouvement de montre

nouv. num. 9103.1000 - fonctionnant électriquement

biffer: 9103.1010 - - avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux biffer: 9103.1090 - - autres

nouv. num. 9103.9000 - autres

biffer: 9103.9010 - - avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux biffer: 9103.9090 - - autres

… 9111 Boîtes de montres des n°s 9101 ou 9102 et leurs parties

9111.1000 - boîtes en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux 9111.2000 - boîtes en métaux communs, même dorés ou argentés

9111.8000 - autres boîtes

nouv. num. 9111.9000 - parties

biffer: 9111.9010 - - fonds, carrures avec lunettes; carrures, lunettes et anses faisant bloc biffer: 9111.9090 - - autres

9112 Cages et cabinets d’appareils d’horlogerie et leurs parties

nouv. num. 9112.2000 - cages et cabinets